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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-NAP3 S.A.S. PITAYA DEVELOPPEMENTc/S.A
6791dffa1c87724b5e69d94f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
PITAYA DEVELOPPEMENT c/ S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
65b2115ec4cf860008dff6c6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
L'appelante ainsi que la société Pitaya Développement, intervenante volontaire en cause d'appel, font grief à la société Atelier Concept Construction d'avoir laissé croire que la société Pitaya Développement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
653b58bd502b828318c4e2a6
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Votre comportement a sérieusement porté atteinte à l'intégrité et à la probité de la société Pitaya.
Source officielleChambre 3-2
688858fbd8cf5e00fc8987d1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 23 JANVIER 2025 Rôle N° RG 24/00871 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMOZE Société PIERVAL SANTE C/ [R] [H
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87348
26 octobre 2004
26 octobre 2004
du 26 Octobre 2004 APPELANTE : Association REGIS représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour Assistée de Me LEVY-ROCHE, avocat Substitué par Me PITAVAL-LESCUYER
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b719
10 juin 2008
10 juin 2008
OPAC DU GRAND LYON représenté par ses dirigeants légaux 191-193 cours Lafayette 69413 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée de Me ROCHE, substitué par Me PITAVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a6
22 février 2011
22 février 2011
chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTE : Madame Patricia X... épouse Y... ... 69150 DECINES CHARPIEU représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle PITAVAL-LESCUYER
Source officielle2ème chambre
68e5eff9940fdbe4ba077715
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COMPANY exerçant sous le nom commercial PITAYA [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Kamel BENAMGHAR, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47f
30 septembre 2008
30 septembre 2008
DE LYON 8e Chambre Civile * ARRÊT du 30 Septembre 2008 APPELANTE : Madame Anrifati X... ... 69800 SAINT-PRIEST représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me PITAVAL-LESCUYER
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abaf7
17 avril 2024
17 avril 2024
[X] [T], chef cuisinier du restaurant PITAYA, atteste que Mme [E] [M] 'était la responsable du nettoyage du restaurant et employée de la société SILNE NETTOYAGE.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fd
5 novembre 2008
5 novembre 2008
représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, Assistée de Me Stéphanie PITAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur Mohamed Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e5f19cc9f36f05b4431771
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Générale Immobilière et la société [Localité 8] Vendôme 2 ont donné à bail à la société CPE5Invest, aux droits de laquelle vient la société CPE5Evry Thaï, anciennement dénommée la société CPE5Evry Pitaya
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abaf5
17 avril 2024
17 avril 2024
] [A] expose avoir été engagé oralement par le gérant de la SARL SILNE NETTOYAGE MULTI SERVICES à compter du 4 juin 2019 en qualité d'agent de nettoyage, statut non cadre, sur le site du restaurant PITAYA
Source officielleChambre sociale
69eafe19cdc6046d475783e2
23 avril 2026
23 avril 2026
FAITS ET PROCÉDURE : La société [Q] [P], immatriculée au RCS de [P] depuis le 15 juin 2020, exploite un fonds de commerce de restauration rapide situé commune de [Localité 1] sous l'enseigne 'Pitaya
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1e9
5 mars 2012
5 mars 2012
née le 04 Février 1979 à LYON (69009) ... 69120 VAULX EN VELIN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, assistée de Me Joëlle PITAVAL-LESCUYER, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64eedcd5bb2c32d969d35468
29 août 2023
29 août 2023
LE DIRECTEUR DE L'H PITAL DE [Localité 4] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, TIERS Mme [M] [J] demeurant [Adresse 2] non comparante, non représentée, MINISTÈRE PUBLIC
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
668cd242bbc9a118c6c63f19
4 juillet 2024
4 juillet 2024
articles 835 du code de procédure civile et L.145-41 du code de commerce, le juge des référés a relevé que les travaux avaient été entrepris par la société ZKH Développement à la demande de l'enseigne Pitaya
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfc7
24 mai 2011
24 mai 2011
les plans détaillés sont essentiellement des plans du permis de construire et que les plans d'exécution n'ont pas été réalisés ; Qu'il indique aussi que si monsieur Z... a consulté les entreprises PITAVAL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02653_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
sa demande d’admission au séjour sur le fondement de la vie privée et familiale présentée le 9 février 2021, la présentation de bulletins de salaire et d’un contrat de travail conclu avec la société Pitaya
Source officielle4ème Chambre
6287333dc1d4e9057d612ef6
19 mai 2022
19 mai 2022
PILOR exploitant sous l'enseigne PITAYA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Bruno NOINSKI
Source officiellePage 1 sur 2