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117 résultats pour « Potencier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a30997ed1ea8318112524

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

du débattement angulaire de la partie supérieure (8) de la potence (1) sont placés entre celle-ci et le reste de cette potence, - Revendication 3 : potence de support d'organe fonctionnel selon l'une

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab663a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Mise en place d'une échelle en appui sur la potence pour pouvoir actionner l'électrovanne de déverrouillage du crochet. La chute de la potence a entrainné X [F].

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e3c549ea05a7cd2da0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le 15 février 2017, alors que la potence était en service depuis seize jours et que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348ff1863d497adffda3e1c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

l'ordonnance - remettre le jardin partie commune à usage privatif dans l'état où celui-ci se trouvait avant mise en 'uvre des travaux de destruction des escaliers, restanques et installation d'une potence

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01211_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

En ce qui concerne le raccordement électrique de la potence : 10.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1daa2c124f4fd8d672aa

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

l'ordonnance - remettre le jardin partie commune à usage privatif dans l'état où celui-ci se trouvait avant mise en 'uvre des travaux de destruction des escaliers, restanques et installation d'une potence

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02339_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Une note en délibéré a été produite le 10 février 2026 par la société Eoliennes des Potentilles, représentée par Me Guiheux.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6528df2eaaebb88318fda4ca

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Sur la rive gauche de la Traxenne, la parcelle cadastrée section [Cadastre 18] supporte un bajoyer, une potence, et un tunage longeant un bassin de remplissage situé sur la parcelle cadastrée section [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d969

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Par ordonnance en date du 15 juin 2010, le juge de l'expropriation a : - ordonné la restitution par la commune de Potelières au profit de la SCEA "La Ferme du Bouc" de la parcelle située Commune de Potelières

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163726

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

interministériel à la gestion des ressources humaines du secrétariat général aux affaires régionales, signalant son comportement lors de la formation « identifier ses atouts et potentiels par la méthode Potenlis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92560

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Elle a concédé que la modification quatre jours avant l'accident consistant à avancer la potence, à ajouter des poids ainsi que le chariot TIGER exigeait une nouvelle vérification de la nacelle, mais a

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

662209719ce1420008389885

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La société SCI Pohenix et M. et Mme [J] font valoir qu'ils ont mis en place un échelonnement de paiement, à savoir le versement mensuel de la somme de 200 euros.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63465929c024d1adffef74f9

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Par courrier daté du 2 décembre 2019, la Société La Potinière a notifié à Monsieur [H] la rupture anticipée du contrat pour faute grave, invoquant plusieurs erreurs de gestion des réservations les 6 et

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT01062_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

telesc.ossat.bard cell» se rapporte à la mise en place d’une porte coulissante et d’une potence télescopique destinée à permettre de treuiller des pièces au-dessus des silos en vrac, doit être exclue

Source officielle
CA

2e chambre sociale

628732d0c1d4e9057d612c14

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

que les trois postes de travail occupés par Monsieur [O] [J] dans l'atelier étaient équipés de palans électriques, en particulier le poste 2, qui a été équipé spécialement d'un palan électrique sur potence

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CA

Chambre 1-8

6620b8babd6a8f00086ab7b7

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3] en provence) représenté par Me Capucine CHAMOUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Monsieur [H] [Y] [K] représenté par Me Sandrine POTENZA

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CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94771

Appel

24 septembre 2019

24 septembre 2019

D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX Chambre 2-3 No RG 19/08359 - No Portalis DBVB-V-B7D-BEKEK Ordonnance no 2019/M213 M. thierry CIPOLLA Représentant : Me Sandrine POTENZA

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567c0bfda47c90075f76

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Les monteurs utilisaient des tables élevatrices pivotantes ainsi qu'une potence de levage pour les portes vitrées.

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CA

Chambre 4-6

669b52f2a3418ee2ae72d07e

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

AIDE DE PROXIMITE ET ACCOMPAGNEMENT AU QUOTID IEN Représentant : Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [F] [J] Représentant : Me Sandrine POTENZA

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6272196a228a02057de67633

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

valeur de 2 836,24 euros TTC ) du 15 octobre 2010 (tirage complet'tables, fauteuils, moulins café, machine à café, enseignes d'une valeur totale de 10 523, 69 euros TTC), du 10 novembre 2010 (pose de potence

Source officielle