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895 résultats pour « Rodolphe Mader »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0fec85cdc6046d47886acc

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

barreau de PARIS, toque : P0480 Intimées : Organisme ORDRE DES AVOCATS DE PARIS pris en la personne de Monsieur [G] [K], ès-qualités de Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de Paris, représentée par Me Rodolphe

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

686765489f40b42a26419d8a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

dossier 20250046 Intimés : Monsieur LE PROCUREUR GENERAL Organisme ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 1] pris en la personne de Monsieur [J] [N], ès-qualités de Bâtonnier., représentée par Me Rodolphe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

678750a8892c83ef59be5951

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS Situé [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Fanny LAUTHIER de l'AARPI AKCS AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque D372, Assisté de Me Rodolphe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a17d2c1cdc6046d47311230

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

FIDES prise en la personne de Maître [W] [I], ès-qualités de liquidateur de la SARL [B] MADAME [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Rodolphe MADER de la SELEURL MADER AVOCAT, avocat au barreau

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

68e7418cac880aa7ee21f2fc

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Rodolphe MADER de la SELEURL MADER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : EV COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Septembre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e313edcdc6046d47a79cc1

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

liquidateur à la liquidation judiciaire de Madame [D] [P], nommée à ces fonctions par jugement du Tribunal Judiciaire de Créteil en date du 9 février 2026 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Rodolphe

Source officielle
CA

11e Chambre A

603386f82f41e03a3e1e82ca

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 Mai 2017.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fcb

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Rodolphe X... C/ Mme Carole Y...épouse X...

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6262486bb1a50c277d4c5c20

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

La société Rodolphe Parente architecture et design n'a pas constitué avocat.

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CA

Chambre 1 A

670f582c4ad0d5ee7d7e5ad8

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER mal fondée en son appel incident, En conséquence, Le REJETER, DEBOUTER la société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER de l'ensemble de ses

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CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bf3

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

. : 16/ 01267 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITÉ Section PARITAIRE ARRET DU 18 MAI 2017 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX D'EVREUX du 01 Mars

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CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dbc

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Ordonnance n° 7 --------------------------- 21 Janvier 2016 --------------------------- RG no15/ 00089 --------------------------- Rodolphe X..., Caroline Marie-Geneviève Michèle Z... divorcée X..

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CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869bf

Appel

14 mai 2003

14 mai 2003

A ARRET DU 14 Mai 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Rodolphe X... 9, Rue Saint Pierre 92200 NEUILLY SUR SEINE comparant assisté de Me Marie-Christine BERNARD avocat au barreau de PARIS D 1168

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CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6f

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Durant leur mariage, Rodolphe X... et Françoise Y... ont constitué deux SCI dont la SCI LA BIDOULOUTE, créée le 15 mars 1999, au sein de laquelle ils étaient chacun titulaires de 60 parts.

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Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152c

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

C/ Mme Henriette Marie Marcelle Y... divorcée X..., Mme Alexandra Virginie Marie Henriette X..., M. Rodolphe Jean Ulysse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9e

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Rodolphe X... C/ Mme Nathalie X... C. R. I. F. O.

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Rodolphe Y... Faisi Z...

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CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba07

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

L'affaire, plaidée à l'audience du 10 avril 2008, a été mise en délibéré au 15 mai 2008.

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CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efef

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Rodolphe X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90361

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

Rodolphe X... né le 24 Septembre 1973 à AUCHEL (62260) demeurant ...

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