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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 6
6162dcf8cadecb9ef7c7e012
11 janvier 2012
11 janvier 2012
le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE SARL LARENNE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphane GUILLOU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073, substitué par Me Sandrine
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6700d6ef836fac7141b7e9ca
4 octobre 2024
4 octobre 2024
: C0314, substitué à l'audience par Me Sandrine DOREZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C314 Monsieur [CK] [DJ] [Adresse 11] [Localité 30] Représenté par Me Luc MICHEL, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897cd
3 septembre 2007
3 septembre 2007
GRENOBLE en date du 16 mars 2004 suivant assignations en intervention forcée des 20 Février 2007,3 avril 2007 et 4 avril 2007 APPELANTE : Association COMITE DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT DE DOMENE
Source officielleChambre 4-3
6780c0171c81fecf5743d939
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Adresse 2] C/ [K] [B] Copie exécutoire délivrée le 9 janvier 2025 à : - Me Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Stéphane DORN, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e09
12 février 2002
12 février 2002
En l'espèce, la partie appelante ne rapporte pas la preuve que la possession d'état de l'enfant Dorine n'est pas conforme à son titre de naissance.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da4
13 février 2002
13 février 2002
En l'espèce, la partie appelante ne rapporte pas la preuve que la possession d'état de l'enfant Dorine n'est pas conforme à son titre de naissance.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd62
6 juin 2008
6 juin 2008
représenté par la SCP THERY- LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LOEZ & DEGUINES, avocats au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉE Madame Sandrine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bbc
19 août 2013
19 août 2013
.-...MONT-DORE Mme Sandrine B... née le 17 Mars 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...-...MONT-DORE Tous représentés par la SELARL CALEXIS INTIMÉ M. Gabriel C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fde3
20 septembre 2012
20 septembre 2012
.-98809 MONT DORE représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC INTIMÉE Mme Sandrine Marcelle Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91877
24 juin 2014
24 juin 2014
G : 13/ 03637 Mme Sandrine X... C/ M. Emmanuel Y...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FD4I S.C.I. ZECAVESc/S.C
63d0d64381a7b805de12b794
24 janvier 2023
24 janvier 2023
* * * * * La SCI Zecaves et la SCI Dorine sont propriétaires de deux parcelles contiguës situées à Epernay.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7dd
17 avril 2008
17 avril 2008
BANQUE POSTALE prise en la personne de ses représentants légaux 34 rue de la Fédération 75015 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour assistée de Maître Sandrine
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd3ffc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DOREE Copie exécutoire délivrée le à : Me Hilaire Lafon SELARL CJM AVOCATS - IMBERT GARGIULO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab56
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07 / 00509 PB / FC Sandrine AA...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69fd722bcdc6046d47028ff2
4 mai 2026
4 mai 2026
Catherine LEON, Présidente à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b85d
13 décembre 2007
13 décembre 2007
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 05/22390 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 1996 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 93/9363 APPELANTE Madame Dorette
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68e5f344e11beca089b88da2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Signé par Madame Marie-Hélène Diximier, présidente et par Sandrine Lachaise, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60350fb356ba433c44ffb134
24 juin 2016
24 juin 2016
BANQUE POSTALE RCS PARIS 421 100 654 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ba
8 février 2011
8 février 2011
ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e1516a1876057df5d41a
18 mai 2022
18 mai 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant assistée de Me Roland PEREZ de la SELEURL GOZLAN PEREZ ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0310, avocat plaidant substitué par Me Doréa
Source officiellePage 1 sur 4