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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85205
15 juin 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/AL ARRETN0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 : 98/02243 AFFAIRE: Maître SCHMITT, ès-qualités CGEA UNEDIC AGS IDF EST Jean-Claude X...
Avis
CADA:20171695
8 juin 2017
opposé par la rectrice de l'académie de Créteil à sa demande de copie de l'intégralité de l'échange électronique entre le service juridique du rectorat de l'académie de Créteil et le lycée Albert Schweitzer
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62848f78498a54057d102d14
17 mai 2022
Schweitzer.
Chambre sociale-2ème sect
63c10939bf9fd47c90a13b09
12 janvier 2023
Vu l'appel formé par la société Schweitzer le 11 mai 2022, Vu l'article 455 du code de procédure civile, Vu les conclusions de la société Schweitzer déposées sur le RPVA le 5 août 2022, et celles
6274bcdd2799a9057d5dd181
5 mai 2022
de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouté la société SCHWEITZER de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne la société SCHWEITZER aux dépens de l'instance
670e05ed10ea465c0ffcf83e
14 octobre 2024
, - condamné la SAS SCHWEITZER aux entiers dépens d'appel.
3e chambre civile
662b43c0fe2545000831487c
25 avril 2024
Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Schweitzer a déclaré ce sinistre auprès de son assureur la SA Swiss Life Assurance.
Chambre civile
627f48d7551627057d32dfb6
12 mai 2022
ROBERT SCHMITT,agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège CB/MK Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le
Chambre 4 A
6808778053f7b81e1a5eb04f
22 avril 2025
TP ET TRANSPORT SCHMITT exerce une activité de travaux publics et de transport. Le 11 janvier 2021, elle a embauché Mme [T] [U] en qualité de responsable comptable à temps partiel.
5ème Chambre
DCA_20PA00828_20220401
1 avril 2022
Enfin, si la société Van Neulen et Schmit soutient que M.
6253cdccbd3db21cbdd94814
10 décembre 2019
Et la présente ordonnance a été signée par Madame Florence PEYBERNÈS, première présidente et par Madame Martine SCHWEITZER, directrice du greffe, à laquelle la minute de la décision a été remise par le
Sur les poursuites engagéesc/Denis X
6253c870bd3db21cbdd85484
15 novembre 2001
COUR, lors des débats et du délibéré, Président : : Madame DEBUISSON, Monsieur SEGOND, COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arrêt, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
6253cdccbd3db21cbdd94813
12e chambre section 2
6032c20364f086384cf8315b
28 novembre 2017
(société Schmit-Chretien) devenue société par actions simplifiée Ipside (société Ipside.), en présence de la société à responsabilité limitée [H] [F] (société [H] [F].) ; Vu le jugement entrepris ;
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8c
25 mars 2008
PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANT : Monsieur Jean Marie X... ... 68350 DIDENHEIM Non comparant, représenté par Me MENDI de la SCP RIVAUD-MENDI-CAHN (avocats au barreau de MULHOUSE) INTIMEE : SA ETS SCHMITT
Pôle 4 - Chambre 5
6163ee7d3ae8501efbbc5360
17 février 2010
Localité 10] représentés par leur Mandataire Général pour la France la société LLOYD'S FRANCE, agissant elle même en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège [Adresse 6] SOCIETE SCHWEIZ
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
6253c85cbd3db21cbdd850f8
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/AL 45o REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 99/02076 AFFAIRE: Maître SCHMITT, ès-qua1ités c/ Christian X...
Monsieur NEGRE X...,, le 07 Juin 2002c/Monsieur SCHMITT Y
6253c8cebd3db21cbdd86529
31 janvier 2003
SCHMITT et la SAMUP en leur constitution de partie civile et a condamné X... NEGRE à payer : - à Y...
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00537_20251104
4 novembre 2025
, conseillère municipale et Mme Schmitt, adjointe au maire deThionville ; - c’est à tort que les premiers juges ont estimé que Mme Schmit était intéressée à l’affaire et que la délibération attaquée était
6253c89bbd3db21cbdd85c18
23 janvier 2002
; HOFF Edith Marie, et SCHMITT Y... ont eu la parole en dernier.
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