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15 résultats pour « Simon GUIRRIEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Procureur Général, le 25 Juillet 2007, à titre principalc/EARL DE KERLOIC

6253ca2fbd3db21cbdd8a491

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

GREFFIER : en présence de Mme SIMON lors des débats et de Mme DELAUNAY lors du prononcé de l'arrêt DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 23 Janvier 2008, le Président a constaté

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65a780ed8121050008662d3d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a50ca4b8594705dbfccaf3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Dans la négative, à quelle date l'état pouvait-il être considéré comme stabilisé ' Sinon est-il stabilisé au jour de l'expertise ''.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c138

Appel

9 août 2022

9 août 2022

TOTAL 1ha 49a 15 ca 14.915 m2 [F]/[X] GFA DU GUILLEC (...) TOTAL 7 ha 53a 51 cas 75.351 m2 POULPIC GFA DU GUILLEC (...) TOTAL 1ha 52a 45ca LA GARENNE GFA DU GUILLEC (...)

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CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd871f1

Appel

20 janvier 2005

20 janvier 2005

GUIREC assistée de Me Jean-Patrick A..., avocat au barreau de VANNES Monsieur Maurice X assistée de Me Jean-Patrick A..., avocat au barreau de VANNES DEFENDEUR AU CONTREDIT : SAS DISTRIBUTION Y...

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b5223d7c4f137052fe

Appel

30 août 2022

30 août 2022

du 01 Juin 2022 tenue par Mme BUCHSER-MARTIN, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric

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CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01515_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

AA, K, J, S, AB, X, B, M, AC,Lo-Guidice et G qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537da81daa831884f551

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

653a06a9d0451e8318d0ea8e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Septembre 2023 tenue par Mme BUCHSER-MARTIN, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

64f816670a9accd9695a42e7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

juridictionnelle Totale numéro 2022/002429 du 25/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : HENON Guerric

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CA

7ème Ch Prud'homale

68e89303f271a402af33b850

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En 2005, le Cabinet [Z]-Guirriec a été cédé au groupe Gestrim, réseau d'agences immobilières implanté sur tout le territoire national.

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CA

1ère Chambre

5fdc96c940a37eb9cad080d1

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

NN... le reconnaît dans un courrier du 6 juillet 1990, que la consultation du professeur Le Guidec ne dit rien d'autre, que les attestations du 13 décembre 1986, du 13 novembre 1986 et la déclaration de

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

64f816680a9accd9695a42e9

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU

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CA

1re Chambre A

60372599a45e27bf820cf7c8

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Guillec immobilier ) ne fait état que d'une valeur locative globale de juin à septembre , le reste de l'année étant beaucoup plus aléatoire ; Attendu que le premier constat date de novembre 2008 ,

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Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978e

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

eux-mêmes ne sont pas critiqués mais seulement leur présentation ; Que ce qui été analysé ci-avant sur la rémunération peut être repris ; C / sur l'affaire centre de Thalassothérapie de Perros Guirrec

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