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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
64e995fc1b26a7d96977b67e
23 août 2023
23 août 2023
à la SARL SMMI et à M.
Source officielleChambre Sociale
6808778453f7b81e1a5eb075
22 avril 2025
22 avril 2025
[L] [W], associé de la SARL SMIT créée le 8 février 1971, en est devenu le gérant majoritaire à compter du 1er avril 2009.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dfcc25a97f0381f5118
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Le 28 décembre 2007, la société The Shipowners a donné une garantie supplémentaire de 6 000 000 USD à la société Smit Salvage BV.
Source officielleChambre sociale
64eedcd0bb2c32d969d3541b
28 août 2023
28 août 2023
Se fondant sur un avis d'aptitude du SMIT en date du 24 mai 2019 qui préconisait un poste sans mouvement répétitif de l'épaule, si possible à l'accueil, elle sollicitait à nouveau sa mutation par courrier
Source officielleChambre sociale
6308624e5d4f3fc56380b0dc
25 août 2022
25 août 2022
Le 27 février 2019, le médecin du SMIT déclarait Mme [F] inapte définitif au poste d'assistante de direction uniquement chez MEDIA ORGANISATION.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90946
17 juin 2013
17 juin 2013
Gédéon X... ; Attendu qu'il résulte des développements qui précèdent, que dès le mois d'avril 2009, la société COLAS a été invitée par le SMIT à procéder au reclassement de son salarié M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed12
19 décembre 2011
19 décembre 2011
né le 01 Janvier 1953 à FIRMINY (42700) ... 93270 SEVRAN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Tahar SMIAI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ****** Date de clôture
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
67ee177451255e24994fc42b
2 avril 2025
2 avril 2025
Au cas d'espèce, il n'est pas contesté que la société Mecatlas a, pour les besoins de la réalisation de son lot, recouru aux sociétés BEHM, SADEF et SMMI.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Yves Xc/Monsieur Christian Y
6253cd19bd3db21cbdd923fc
13 mai 2015
13 mai 2015
Le service de médecine de prévention de cette société est assuré par le Service Interentreprises médecine du travail 24, ci après SMIT 24 et plus précisément par le docteur Y....
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01034_20250213
13 février 2025
13 février 2025
C A, représenté par Me Smiai, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2309508 du 15 mars 2024 du tribunal administratif de Lyon et les décisions préfectorales du 12 octobre 2023 ; 2°) d'enjoindre
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce4
27 mai 2021
27 mai 2021
Contrairement à ce que soutient l'employeur, il a bien été informé de cette décision le 16 décembre 2019, comme l'a précisé le médecin du SMIT dans son avis daté du 16 décembre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0db
26 mai 2009
26 mai 2009
représentée par Me Annie GUILLAUME avoué à la Cour assistée de Me Tahar SMIAI avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008 / 027201 du 09 / 10 / 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e190
6 juin 2011
6 juin 2011
né le 21 Mai 1969 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Tahar SMIAI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00383_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
A, représenté par Me Smiai, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lyon du 20 décembre 2022 ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées pour excès de pouvoir ;
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04401_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Lors de la visite de pré-reprise du 20 février 2018, le médecin du service médical interentreprises du travail (SMIT) de Nouvelle-Calédonie a établi une fiche d'aptitude avec l'avis suivant " demande de
Source officielleChambre sociale
644cb54656c9f0d0f8b6f217
27 avril 2023
27 avril 2023
septembre 2020, Mme [M] a été licenciée pour inaptitude physique définitive au poste de responsable comptable administrative et financière, par décision du service médical inter-entreprises du travail (SMIT
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c68
10 janvier 2006
10 janvier 2006
: Cour d'Appel de LYON du 09 Novembre 2004 RG : 04/ 2017 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me Tahar SMIAI
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938d1
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Une troisième demande déposée le 20 mai 2009 au nom des époux A..., B..., Desveaux, D... et Smieesters de Montalais a été rejetée le 4 novembre 2009 au motif que la construction projetée était de nature
Source officielleChambre sociale
644cb53c56c9f0d0f8b6f20b
27 avril 2023
27 avril 2023
Lors de sa visite de reprise du 24 juillet 2014, le médecin du SMIT l'a déclaré "apte avec aménagement de poste, éviter les manutentions".
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca7
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 03 Janvier 1946 à OULED MELOUK (ALGERIE) ... 69700 GIVORS représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Tahar SMIAI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
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