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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.secu-fiva-cdas
6597aaadade3490008c31234
4 janvier 2024
4 janvier 2024
C6 N° RG 18/03731 N° Portalis DBVM-V-B7C-JXYI N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie
Source officielleChambre Commerciale
6364bb93e405357f749eaa30
3 novembre 2022
3 novembre 2022
N° RG 22/02132 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LMRH C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie TURPAIN Me Cécile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d0d56b81a7b805de12b43f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
EN CAUSE : APPELANTES Société CHLORODIS prise en la personne de son président domicilé en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a20
28 août 2014
28 août 2014
.-23210 SAINT SULPICE LES FEUILLES représenté par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES Madame Geneviève Z...veuve X... de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902f9
26 février 2013
26 février 2013
représenté par Me Virginie POUJADE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me Anne-Sophie TURPIN, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee63
4 octobre 2011
4 octobre 2011
P. 338-4, rue Maréchal de Lattre de Tassigny-71108 CHALON SUR SAONE représenté par Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92113
6 mars 2015
6 mars 2015
Né le 14/ 04/ 1941 à Clermond Ferrand ... 03300 CREUZIER LE VIEUX Représenté et assisté par Me Jérôme TURLAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0526 INTIME Monsieur Gilles Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00342_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
A B et à Me Olympe Turpin. Fait à Douai, le 19 juillet 2023 La président de la 2ème chambre Signé : A.
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9321
3 avril 2024
3 avril 2024
LIMOGES APPELANTE d'une décision rendue le 08 AOUT 2022 par le JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE GUERET ET : Monsieur [S] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne-sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abec
4 mars 2008
4 mars 2008
TURPIN, avocat substituant Maître Abel-Henri PLEINEVERT, avocats au barreau de LIMOGES ---==oO§Oo==--- A l'audience publique du 05 février 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE,
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a66
15 avril 2025
15 avril 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdb
11 janvier 2016
11 janvier 2016
.-87800 SAINT HILAIRE LES PLACES représenté par Me Anne sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 20 NOVEMBRE 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc5c
26 juin 2008
26 juin 2008
MAISON DE CHIRURGIE-CLINIQUE DE TURIN 7/9 rue de Turin 75008 PARIS représentée par Me Jean-Luc BRAMI, avocat au barreau de PARIS, toque : J105 substitué par Me Amandine RETOURNE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fcb
5 février 2015
5 février 2015
Patrick X..., Mme Sophie Carla Y... épouse Z..., M.
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c98
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91505
6 mai 2014
6 mai 2014
de nationalité Française né le 31 Août 1974 à MONTLUCON (03100) Profession : Auto entrepreneur, ...23170 NOUHANT représenté par Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92604
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Plantation Place, 30, Fenchurch Street-London EC3M 3BD Royaume Uni, domiciliée en France Coeur Défense-Tour A 110, Esplanade du Général de Gaulle-92931- LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Virginie TURPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f048
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-87190 DROUX représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Anne sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7f
29 janvier 2015
29 janvier 2015
représenté par Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 04 NOVEMBRE 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SAS SOLOMAT dont le siège social est
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79d
4 octobre 2011
4 octobre 2011
SUD-OUEST), dont le siège social est Les Bureaux du Parc-Avenue Jean Gabriel Dommergue-33049 BORDEAUX CEDEX représenté par Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Anne sophie
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