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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
66fe357d91b69e88a370febf
1 octobre 2024
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hugo CASTRES - Me Sylvie
1ère Chambre
67061e65fde28ee420711424
8 octobre 2024
déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric DENIAU Me Luc BOURGES CCC le : Me Sylvie
5ffc637dd936cb3b282d8017
8 janvier 2021
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-David CHAUDET Me Matthieu PERRAUD Me Sylvie
5fd965f60d73c751545bd239
7 février 2020
dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe LHERMITTE Me Pascal LE FRIANT Me Luc BOURGES Me Jean-David CHAUDET Me Emmanuelle BALK-NICOLAS Me Sylvie
5ème Chambre
68fb978011af6ba0065f3a5b
23 octobre 2025
à [Localité 17] [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [Y] [C], intervenant
65b4b18b7ef77d000880b623
29 août 2023
REPL IMMOBILIER Mme [B] [L] [T] [Y] épouse [O] Me [I] [J] C/ Mme [A] [X] épouse [F] Mme [W] [X] Mme [P] [D] veuve [X] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE
6719e5175857dd64cbdaa6d8
23 octobre 2024
GAN ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.
64534d0437f394d0f8f66704
3 mai 2023
PÉLOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Constance PARIS, Plaidant, avocat au barreau de RENNES La Société Civile Professionnelle
62f73ebd43b00e05d4fac7b3
12 août 2022
PÉLOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par la SCP LAYDEKER-SAMMARCELLI-MOUSSEAU, plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX La société
659cf2f10b6b43000800d8ad
8 janvier 2024
[H] [B] [P] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 8 JANVIER 2024
6698b07fe6ed70c67f644a70
17 juillet 2024
[Z] [M] Société PINSON-EON Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN
64ae4b36a1775905dba3bcfe
11 juillet 2023
D'AURAY Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
6799c42f5331f58c9ee86f34
28 janvier 2025
PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Vu les courriers reçus au greffe le 24 janvier 2025, demandant le retrait
6341140358bc223e2e3f09de
7 octobre 2022
PELOIS -Me Jean-Paul RENAUDIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :
63c257040bfda47c90076153
13 janvier 2023
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BALK-NICOLAS - Me PELOIS
62c5299aa2c4236379079ba4
5 juillet 2022
[N] [L] [U] Mme [G] [Y] épouse [U] Me Anne Yvonne SYNVET Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
652a310f7ed1ea83181125be
13 octobre 2023
PELOIS -Me Marie-Cécile PERRIGAULT-LEVESQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET
6979bfaacdc6046d47f36653
27 janvier 2026
Il sera fait application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Me Sylvie Pelois.
Référés Civils
63c79bcdda31367c908eb85f
17 janvier 2023
[H] [Y] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 17 JANVIER
63c257040bfda47c9007614f
PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/004397 du 25/06/2020 accordée par
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