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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92521
9 juin 2015
9 juin 2015
Thomas Pierre Jean Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6707702a81e733ee26982f17
9 octobre 2024
9 octobre 2024
l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Claude VAILLANT avocat au barreau de PARIS, toque : P257, substitué à l'audience par Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98293328fa00087a2624
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Représentée par Me Patricia Hardouin de la SELARL 2H, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Claude Vaillant, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6688de3f676b73dd81b96f44
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[Localité 8] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431 Ayant pour avocat plaidant Me Claude VAILLANT, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166c17788aac83189e9ab2
6 septembre 2023
6 septembre 2023
12] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Claude VAILLANT, substitué par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927b9
12 mars 2015
12 mars 2015
Thomas Georges Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863ce
7 août 2002
7 août 2002
CONTINENT ASSURANCES C/ Christian X..., PISCINES THOMAS, Jean-Pierre KITTIKHOUN es-qualité de représentant des créanciers au redressements judicaire de la SARL PISCINES THOMAS, Société GRAU-FARRES RG N
Source officielle4ème Chambre
66ac76aca9cfa399a90d1fb9
1 août 2024
1 août 2024
Représentée par Me Céline GRAS de la SCP CADORET-TOUSSAINT, DENIS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [H] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Pierre-Thomas
Source officielle4ème Chambre
63c257060bfda47c90076169
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Représentée par Me Céline GRAS de la SCP CADORET TOUSSAINT DENIS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [I] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Pierre-Thomas
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdb60705587653e7dbded4f
15 mars 2019
15 mars 2019
représenté par Me Pierre-thomas CHEVREUIL substituant à l'audience Me Erwan BARICHARD, Avocats au Barreau de NANTES EXPOSE DU LITIGE : Par jugement du 21 décembre 2017
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898bb
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Monsieur Jacques Marie Thomas Y... Monsieur Pierre Marie Jean Y... Madame Denise Z... épouse Y...
Source officielle2ème Chambre
63b91afcb63d827c909cad59
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Louis NAUX de la SELARL LRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉE : Madame [V] [D] née le [Date naissance 1] 1991 à [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Pierre-Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d1fd
21 avril 2009
21 avril 2009
juridictionnelle partielle (70 %) numéro 2008 / 000642 du 02 / 05 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assisté de Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708b
27 mai 2004
27 mai 2004
MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Pierre Thomas CHEVREUIL, avocat S.A.R.L. GCE TOITURES 126 rue de Bretagne 44880 SAUTRON ASSIGNE S.A.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d01b8594705dbfcccc3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane LALLEMENT Me Cyril DUBREIL Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b626
28 juin 1999
28 juin 1999
THOMAS Débats: A l'audience publique du 26 Mai 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_24VE00315_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Thome et J. Thomas Patenôtre à Rambouillet (Yvelines), leur cause, les préjudices subis, ainsi que les responsabilités encourues et les travaux nécessaires pour y remédier.
Source officielleChambre A - Commerciale
631834190876004f131a5e2e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[Date naissance 4] 1955 à [Localité 11] (85) [Adresse 5] [Localité 8] Madame [S] [F] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 8] Représentés par Me Pierre
Source officielleChambre sociale 4-2
6a17cd52cdc6046d47304c16
27 mai 2026
27 mai 2026
[M] a été engagé par la SNC Thomas en qualité de second de cuisine à compter du 10 janvier 2017 selon contrat de travail à durée déterminée à temps complet.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f8a8a0a5ae27812390dea9
10 avril 2025
10 avril 2025
Madame [I] [O], représentée par Me Pierre GIOUX de la SELARL LEXMEDIA, avocat au barreau de PARIS, toque : J140 - N° du dossier E0004SNG Intimés : Monsieur [K] [N], représenté par Me Philippe THOMAS
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