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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
671894bcd8ceca1cd70192d8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
au RCS de [Localité 4] sous le N° 511 106 528 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9229c3df04f589a413
11 avril 2023
11 avril 2023
de NANTES INTIMÉE : La COMMUNE DE [Localité 2], prise en la personne de son maire [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Xavier
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02575_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Par un premier mémoire en défense enregistré le 18 août 2025, la SARL Languedoc Restauration, représentée par la Selarl d’avocats BRG (Me Xavier Mouriesse), conclut au rejet de la requête d’appel de l’
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69674a01cdc6046d473b443d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thomas LE MERCIER substituant Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f0
4 juin 2008
4 juin 2008
Après plusieurs mises au point à savoir : - la présentation d'un "prototype" de la mousse et d'un "moule" en aluminium pour la fabrication de cette mousse ; - puis la commande d'échantillons ;
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Ces quatre personnes étaient identifiées ultérieurement comme étant Fabien X, Xavier Z, Guillaume Y et William A, cadres du mouvement pour la plupart.
Source officielle5e Chambre
653b5a0f502b828318c4e7ea
26 octobre 2023
26 octobre 2023
À cet égard, l'expert reprend la conclusion du médecin-conseil de la caisse et valide l'examen des mouvements qui a été réalisé par celui-ci, même réduit à deux mouvements, ce qui est critiqué par la société
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf6
10 juin 2008
10 juin 2008
X... de sa demande de sursis à statuer, qu'en application de l'article 370 du Code civil elle dise l'appel interjeté par Xavier X... mal fondé, confirme le jugement entrepris, déboute Xavier X... de l'ensemble
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8564b
11 avril 2001
11 avril 2001
Et sur l'action civile : a reçu l'association MOUVEMENT FRANCAIS POUR LE PLANNING FAMILIAL et le Syndicat C.F.D.T en leur constitution de partie civile, a condamné solidairement Xavier Y..., Pierre-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dee
12 mars 2004
12 mars 2004
Nä 02/04117 AFFAIRE : SA AZUR ASSURANCES et autre C/ Xavier X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Claude Yc/Monsieur B
6253c86abd3db21cbdd853d2
19 mars 2001
19 mars 2001
Monsieur Xavier, Bernard Y... E... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : : Prononcé en audience publique, Le 19 MARS 2001 Par Monsieur BIZOT, Président, en présence de Madame X...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f200
8 octobre 2025
8 octobre 2025
2022 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de NANTES - Pôle Social Références : 20/00956 **** APPELANTE : LA SAS [6] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bae3
18 juin 2008
18 juin 2008
Xavier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c385
18 juin 2008
18 juin 2008
Xavier X...
Source officielleChambre des Rétentions
6965f508cdc6046d471c72aa
11 janvier 2026
11 janvier 2026
JANVIER 2026 Minute N° 30 /2026 N° RG 26/00077 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HK5W (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 08 janvier 2026 à 11h50 Nous, Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4f4e12c85000874afbd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
appliqué même si tous les mouvements ne sont pas limités.
Source officielleTARIFICATION
67134bd8208351cec65864cf
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ARRET N° S.A.S. [6] C/ Organisme CARSAT SUD-EST Copies certifiées conformes - S.A.S. [6] - CARSAT SUD-EST - Me Xavier
Source officielleTARIFICATION
67134bd8208351cec65864cb
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ARRET N° Société [6] C/ Organisme CRAMIF Copies certifiées conformes - Société [6] - CRAMIF - Me Xavier BONTOUX
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f703c09105db6c059c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
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