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161 résultats pour « Xavier ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d5e

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Les témoins Jean Xavier XX...et Robert O...se sont rétractés dans leur attestations, ce qui prouve selon les intimés, que leurs attestations initiales méritent d'être relativisées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef50

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

a été entendu en son rapport oral, Maître François-Xavier CHEDANEAU, avocat, a été entendu en sa plaidoirie, et Monsieur Alain PRIOT en ses observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c1

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Patrice Xavier Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd8935c

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Xavier Y... né le 08 Juillet 1945 à CHATEAUROUX (INDRE) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e332

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Xavier Claude X... né le 03 Mai 1966 à DUNKERQUE (59140) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af23

Appel

25 février 2008

25 février 2008

Il indique également se désister de son appel à l'encontre de Monsieur Xavier X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93939

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Matthieu Paul Robert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e4

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

C/ Jean-Robert, Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e98

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE INTIME Communication a été faite au Ministère Public le 8 octobre 2013 et visa de celui-ci a été donné le 5 novembre 2013 L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f624

Appel

3 février 2012

3 février 2012

personne de ses représentants légaux. ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Guynel Guy X... ... 97231 LE ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a2e

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Roberto X... aux dépens. M. Roberto X... a fait appel le 11 mai 2005 de ce jugement, qui lui avait été notifié le 6 mai 2005. M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65a0e98c5bbe450008b2cd31

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La SAS Construction Robert Brouca (CRB) a confié le lot maçonnerie de plusieurs chantiers à la société Ezel 61 en qualité de sous-traitant.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd5abeea711e038c958f63

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

C/ Robert Z... Simon A... Xavier B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a26

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

représentée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 4647 du 26/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94280

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

de Me Stéphanie A..., avocat au barreau de NANTES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/011472 du 01/12/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIME Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86dee

Appel

12 mars 2004

12 mars 2004

Nä 02/04117 AFFAIRE : SA AZUR ASSURANCES et autre C/ Xavier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac2

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Demeurant : 6 rue Gensoul 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître JAUBERT-VEDRINES, Avocat, (TOQUE 352) INTIME : Monsieur Xavier Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3de

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

et Mademoiselle Patricia POGGI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : A la suite du décès de leur père Robert

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CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f617

Appel

10 février 2012

10 février 2012

X... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Dominique aimé MONOTUKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean-Serge Z... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Danielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b6b

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

venant aux droits de Mr Gérard Z..., décédé, Maryline Z..., venant aux droits de Mr Gérard Z..., décédé, Luc Z..., venant aux droits de Mr Gérard Z..., décédé, Ginette D..., venant aux droits de Mr Robert

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