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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur A... Ali, le 28 Septembre 2007c/Madame A
6253cad7bd3db21cbdd8c47b
25 mars 2008
25 mars 2008
Zeineb M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007 contre Monsieur A...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63ca42579066fd7c90fc239d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La SAS Zehnder a mandaté M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01344_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier qu'à l'appui de la demande de visa présentée pour Zeinab D, Mme E veuve D a produit deux extraits d'acte de naissance de l'enfant.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6272180a228a02057de6735f
2 mai 2022
2 mai 2022
Contestant cette décision, la société ZEHNDER GROUP a saisi le tribunal du contentieux de l'incapacité d'Amiens.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA04890_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
de prospection commerciale réalisée pour le compte de la société Zehnder Group International AG. 6.
Source officielle1re Chambre A
61624d61ed30a8f56173822e
7 mai 2013
7 mai 2013
le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 2] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 1] USA représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Marc ZEINDLER
Source officielleChambre Sociale
6349007f63d497adffda4321
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[M] [N] a été victime de discrimination syndicale, condamné la société Zehnder Group Vaux Andigny à verser à M.
Source officielleChambre civile TGI
672cae59667d5ab2e9576b11
17 octobre 2024
17 octobre 2024
contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 05 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 11-23-0182 Madame [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af8f
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 05/25246 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Janvier 2004 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 03/187 APPELANTE Madame Zeina
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e64d
19 septembre 2011
19 septembre 2011
représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE Madame Sylviane X... veuve A... ...
Source officielle3e Chambre B
61631520e03efc4516bd2e25
5 mai 2011
5 mai 2011
[G] né le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 9] (ALLEMAGNE) demeurant [Adresse 5] - 99000 ALLEMAGNE représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Marc ZEINDLER
Source officielleChambre civile TGI
642d1505cb8fa004f57da427
4 avril 2023
4 avril 2023
[Adresse 5], , GIBRALTAR Représentant : Me Loriane ZEINI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851b6
24 mars 2000
24 mars 2000
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 07 mai 1981, Monsieur Zein X... a donné en location à Monsieur et Madame Fouad Y... un appartement sis à PUTEAUX, 23 rue Louis Pouey pour une
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e512eb797effb070368
28 avril 2022
28 avril 2022
Marine Boen, avocat au barreau de Douai DÉFENDEUR AU DEFERE - INTIMÉ Monsieur [C] [P] né le 30 juin 1998 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexandre Zehnder
Source officielle1re Chambre A
60360ef2ce674c73802cb1f0
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Monsieur [H] [I] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 4] (SLOVAQUIE), demeurant [Adresse 2]) représenté par Me Laurence LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Marc ZEINDLER
Source officielleChambre civile TGI
627b562f76c5d9057df80304
3 mai 2022
3 mai 2022
du 03/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) APPELANT Société MUTUELLE DES TRANSPORTS ASSURANCES NCES (MTA) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01241_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
B A, né à Ksar, fils de D A, né le 1er janvier 1973, de nationalité française, et de Zeina M'Boirick, née le 31 mai 1973, de nationalité mauritanienne. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a0d
10 novembre 2015
10 novembre 2015
né le 31 Décembre 1979 à TEVRAGH ZEINA-MAURITANIE- de nationalité Mauritanienne Vu l'appel formé le 09/ 11/ 2015 à 14 h 04 par télécopie, par la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6629f375dc6faf0009588b09
23 avril 2024
23 avril 2024
bailleur Décision attaquée : n° 23/00018 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE le 13 Novembre 2023 Appelant : Monsieur [S] [Z], représentant : Me Joseph SOUDRI de la SELARL SOUDRI & ZEINE
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab8
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Issouf X... se sont mariés le 11 octobre 2004 à Djibouti et ont deux enfants : Walid né le 1er août 2005 à Nîmes et Zeinab, le 16 octobre 2007 à Djibouti.
Source officiellePage 1 sur 4