Maladie le 17 janvier 2005 prise en son article 11, intitulé «Actes Multiples au cours de la même séance» dont il résulte que lorsqu'au cours d'une même séance plusieurs actes inscrits à la nomenclature

caisse comme constituant le fondement du redressement contesté, porte les dispositions suivantes : « Article 11 - Actes multiples au cours de la même séance (modifié par la décision UNCAM du 11/03/05

[U], l'infirmière a facturé des actes multiples effectués au cours d'une même séance, à chaque fois sans tenir compte de l'abattement de 50 % applicable au deuxième acte.

Ainsi que le souligne l'employeur, par ces actes qui ont porté sur des produits récents, en dehors des périodes de soldes, Monsieur R a outrepassé les pouvoirs concédés par ses fonctions.

L'article 11B de la NGAP, relatif aux actes multiples au cours de la même séance, prévoit que les conditions de cumul de l'AIS avec un acte en AMI sont limitatives et définies au titre XVI, chapitre 1,

actes étaient exécutés pendant le temps de la consultation.

S'agissant des autres postes d'indu, soit les facturations d'actes multiples au cours d'une même séance de soins (2 334,15 euros), de majoration pour acte unique (43,20 euros), de majoration pour acte

professionnels (notamment article 11: actes multiples au cours de la même séance [règles de cumul et de minoration d'actes non respectées] et article 13 [frais de déplacement: facturation à tort de plusieurs

Elle en conclut qu'aucune faute ne lui est imputable. ***** Aux termes de l'article 11 des dispositions générales de la NGAP relatif aux Actes multiples au cours de la même séance : 'A.

Sur le non-respect de la règle d'abattement (article 11 B des dispositions générales de la [30]) Aux termes de l'article 11-B des dispositions générales de la [30] relatif aux actes multiples au cours

* 11, qui précise les modalités de cotations des actes multiples en AMI, effectués au cours de la même séance, * 14, relatif aux modalités de facturations des actes effectués la nuit ou le dimanche,

Il ne contestait pas non plus que des actes similaires, dont il ne se souvenait pas, aient pu avoir lieu.

* 11 qui précise les modalités de cotations des actes multiples en AMI, effectués au cours de la même séance, * 13 et 13.1 relatifs à la facturation unique des frais de déplacement pour des actes effectués

lequel elle l'a informé que finalement un seul grief était retenu à son encontre, à savoir le non respect de l'article III-3-B-1 et III -B-2-h du livre III de la CCAM relatifs aux règles de tarification d'actes

Elle en conclut qu'aucune faute ne lui est imputable. ***** Aux termes de l'article 11 des dispositions générales de la NGAP relatif aux Actes multiples au cours de la même séance : 'A.

Selon l'article 11 B 2° des dispositions générales de la NGAP, 'en cas d'actes multiples au cours de la même séance, le praticien ne doit pas noter le coefficient global, mais les coefficients correspondant

Il résulte par ailleurs de l'article 11- B de la première partie "dispositions générales", de la nomenclature générale des actes professionnels, que les actes multiples en AMI, effectués au cours de la

d'utilisation ou de réalisation des actes et prestations figurant sur la liste des actes techniques remboursables.

être opérées; ' la valorisation des temps passés pour des saisies-contrefaçons, et de manière notoire, vont bien au-delà de ce que nécessite la simple écriture des requêtes, quand bien même en cas d'actes

non conformes à la prescription, d'actes non réalisés, à des facturations multiples et au non respect de la nomenclature générale des actes professionnels.