AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE) en provenance de MONACO (Principauté de Monaco), s'est blessé en faisant une chute lors du débarquement de l'appareil.

Pris en charge par les secours, il a été conduit a l'hôpital où lui a été diagnostiquée une fracture tassement de L1(fracture des deux plateaux vertébraux), ayant nécessité une intervention chirurgicale

Elle soutient que la proposition du voyage de substitution a été présentée oralement dans la salle de conférence du bateau et a même été accueillie par des applaudissements, que les passagers ont accepté

PARTIE INTERVENANTE Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte

[V] avait participé activement à la manoeuvre d'empannage au cours de laquelle il a été grièvement blessé, puisqu'il a bordé la grand'voile jusqu'à l'amener à environ 35° de l'axe du bateau, avant de s'asseoir

dont a été victime M.

Il ressort des pièces du dossier que lors de sa chute survenue le 30 novembre 2012 dans le cadre de son travail, Mme [T] a été blessée au pouce droit.

L'affaire a été débattue le 30 Mai 2023 en audience publique.

X..., qui n'a pu arrêter à temps le transpalettes, a eu les jambes prises sous le niveleur et a été sérieusement blessé.

, et au cours desquelles [S] [W] a été blessé.

L'affaire a été débattue le 22 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : M.

B..., il sera fait une juste appréciation de ce préjudice à hauteur de 5 000 euros ; - alors que, blessé par la chute dont il a été victime, M.

[M] a été gravement blessé dans une chute en moto lors d'une rencontre de motocross organisée le 29 octobre 2017 sur le terrain situé à [Localité 8] loué suivant bail rural par Mme [X].

" Fort heureusement, personne n'a été blessé durant l'incident mais cela aurait pu être extrêmement grave si l'aspirateur était tombé sur une personne au sol ou si des débris de celui-ci avaient été

[O] a été blessé à l'occasion d'un chantier dont l'appelant était le maître d'ouvrage.

Les deux skieurs ont été blessés et le mineur [W] [I] a notamment subi un important traumatisme crânien. M.

* * * EXPOSE DU LITIGE Le 23 mars 2018, Mme [C] [E] a été victime d'une chute alors qu'elle montait le cheval "Désirs de [Localité 10]" appartenant à M.

SUR QUOI LA COUR Sur le caractère professionnel de l'accident La société [5] conteste le caractère professionnel de l'accident aux motifs que': - personne n'en a été témoin ; - Mme [Z] a continué

S'agissant d'apprécier si l'activité au cours de laquelle le dommage s'est produit a été organisée dans des conditions de sécurité propres à prévenir les effets délétères d'une chute, la circulaire du

la chute avait été différente.