17 avril 2026 Oui à l'audience publique tenue le 20 avril 2026 : - Monsieur le Président en son rapport, - l'appelant en ses explications, - le conseil de l'appelant en ses conclusions

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience, monsieur Rachid X... demande à la cour d'infirmer le jugement et de faire droit à ses demandes en paiement en fixant

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience la société Arjo Wiggins Papiers Couchés expose que son appel ne concerne que la somme attribuée au titre de l'indemnité

Amaury, en ses conclusions oralement développées ; LE B...

rapport ; Boualem Z...en ses interrogatoire et moyens de défense ; L'appelant a sommairement indiqué à la Cour les motifs de son appel ; Maître SOULIÉ, avocat de la partie civile, en ses conclusions

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience, sans ajouts ni retraits, Monsieur Vincent X... reprend ses demandes présentées devant le conseil de prud'hommes.

oralement développées ; Maître FLINT Avocat de la Compagnie D ASSURANCES AXA, en ses conclusions oralement développées ; La SCP MERCIE, Avocat du Fonds de Garantie Automobile, en ses conclusions oralement

publique du 28 Novembre 2005, Ont été entendus : Monsieur MULLER en son rapport ; L appelant a sommairement indiqué à la Cour les motifs de son appel ; Maître STRUSI Avocat de la partie civile, en ses conclusions

à la Cour les motifs de leur appel ; Ont été entendus : Madame PANTZ en son rapport ; Maître MIRA loco Maître DEDIEU, avocat de L'UDAF (tuteur du prévenu et partie intervenante) en ses conclusions

DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Décembre 2007, Ont été entendus : Monsieur LAMANT en son rapport ; Maître BOONSTOPPEL Avocat des parties civiles, en ses conclusions

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience, la société Ingenierie & Equipement pour l'Irrigation demande à la cour, de constater que le contrat de travail n'est

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience madame Emilie X... reprend ses demandes présentée en première instance.

; Maître MIRA loco Me DEDIEU, Avocat de l'UDAF (tuteur du prévenu et partie intervenante), en ses conclusions oralement développées ; Maître MIRA loco Me DEDIEU, avocat de Z...

Par conclusions, oralement soutenues à l'audience, monsieur Jérôme Y..., formant appel incident, demande à la cour de confirmer le jugement en ses dispositions relatives à la requalification des contrats

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience monsieur Lionel X... demande à la cour de reconnaître l'existence du contrat de travail qui le lie à madame Florence

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience, maître X... soulève l'exception d'incompétence de la formation de référé pour fixer une créance au passif de la procédure

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience, maître B..., ès qualités, demande à la cour d'infirmer le jugement, de juger que le licenciement repose sur une cause

Alain, en ses conclusions oralement développées ; Monsieur F... Stéphane, le 03 Mars 2005 Monsieur F... David, le 03 Mars 2005 Madame D... Laétitia, le 03 Mars 2005 Monsieur D...