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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00099_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 22 décembre 2023, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00178_20230220
20 février 2023
20 février 2023
La présidente de la Cour a désigné Mme Chenal-Peter, présidente de la 7ème Chambre, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00853_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chenal-Peter, - et les observations de Me Ibrahim, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01623_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
La présidente de la Cour a désigné Mme Chenal-Peter, présidente de la 7ème Chambre, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02173_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Les suites immédiates ont été marquées F l'apparition d'un syndrome de la queue de cheval partiel. Une IRM rachidienne a été réalisée le même jour en urgence à 20h24.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02124_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
l'instruction que le véhicule mis à disposition de Mme B a été restitué à l'administration le 13 janvier 2020 avec 13 478 kilomètres au compteur et il n'est pas contesté qu'il s'agissait d'un véhicule de six chevaux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00774_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Délibéré après l'audience du 25 avril 2025, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - M. Point, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02154_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 20 septembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02924_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 18 octobre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00847_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Dijon de condamner solidairement la société SNCF Réseau et la société Traforex à lui verser une somme de 19 463,12 euros, en réparation des préjudices résultant de blessures subies par l'un de ses chevaux
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00791_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
astreinte, à la chambre des notaires de l'Essonne et à Me Pierre-Eric Chanson de lui communiquer un relevé de compte séquestre ainsi qu'un acte d'acquisition de la parcelle où il exploite son élevage de chevaux
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00881_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mars et 23 novembre 2021, M. et Mme B, représentés par Me Cheneval, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 5
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02940_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
procédé, les 26 février et 29 juin 2015, à la vente de deux terrains à bâtir (lots n°s 1 et 2) issus d'un ensemble immobilier composé notamment de deux corps de bâtiment, de dépendances et de boxes pour chevaux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02452_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de de Mme Chenal-Peter, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
avec un suivi médical très rapproché et un traitement adapté, qu'une paralysie ( à 3, nécessitait en revanche d'opérer rapidement le patient, et que seule une sciatique avec syndrome de la queue de cheval
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00382_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chenal-Peter. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00841_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02246_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chenal-Peter, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02514_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chenal-Peter, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02732_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le rapport de Mme Chenal-Peter a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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