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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24TL02429_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A a été adressée au " 13 avenue Simone Weil " au lieu du " 13 rue Simone Weil " à Toulouse.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02213_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2024, Mme A, représentée par Me Lucie Simon, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ;
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02371_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Simon, conseil de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA06606_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Simon, avocate de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04085_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Simon, avocat de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02337_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01132_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Une perturbation du bilan hépatique ayant été constatée le 10 juin 2008, Mme G a été admise le lendemain à l'hôpital Simone Veil d'Eaubonne-Montmorency.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01133_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Une perturbation du bilan hépatique ayant été constatée le 10 juin 2008, Mme G a été admise le lendemain à l'hôpital Simone Veil d'Eaubonne-Montmorency.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01297_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 2 août 2021, la SNC IP1R, représentée par la SELARL Pierre-Xavier Boyer, conclut au rejet de la requête ou sinon à l'application des articles L. 600-5 et L. 600-5-1 du code
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00630_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
tiers détenteur émise le 28 janvier 2020 ; 3° d'annuler la décharger de la somme de 10 891,18 euros qui lui est réclamée ; 4° de condamner le groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency - Hôpital Simone
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01448_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise en raison de l'aggravation des préjudices qu'elle a subis à la suite de sa prise en charge par le centre hospitalier Simone
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01220_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Simon vice-président et directeur opérationnel et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA03338_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2023 la société Caloritec SAS, représentée par la société d'avocats Simmons et Simmons (Mes Moiroux et Pacton,) demande à la Cour
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA05140_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Simon Ape A, Teheiura Gatien Félix A, Gélas Teaonui A, Roberto Natua A, Dany (Lany) A, David Marea A, représentés par Me Grattirola, ont demandé au juge des référés du Tribunal administratif de la Polynésie
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04876_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03075_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
B A, expert judiciaire, représenté par Me Simon de Kergunic, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 20MA03262 en date du 16 novembre 2022 par laquelle la présidente de la cour administrative
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04493_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Irène Jasmin-Sverdlin, - et les observations de Me Bidine substituant Me Simon pour M. A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA05347_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Simon pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00015_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
délivrer l'autorisation environnementale tendant à l'extension du parc éolien du Balinot, ensemble la décision implicite ayant rejeté son recours gracieux ; 2°) de délivrer cette autorisation ou sinon
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00718_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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