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2 889 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02659_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

de son état psychique, il a produit tant en première instance qu'en appel plusieurs certificats médicaux, dont certains sont au demeurant postérieurs à l'arrêté en litige, établis par des médecins psychiatre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01103_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que le requérant manifeste des symptômes d'un trouble psychotique chronique d'allure schizophrénique, ainsi que l'établit l'attestation d'un psychiatre en date du 28 septembre

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02575_20240408

Admin. Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Il ne ressort par ailleurs pas des pièces médicales produites par Mme A, qui sont peu circonstanciées sur la nature et la fréquence du suivi psychiatrique que son état requiert par des professionnels,

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_20LY01810_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

leur origine dans l'accident dont elle a été victime le 2 décembre 2010, Mme D se prévaut à nouveau, en appel, du certificat établi le 3 avril 2014 par le docteur A, spécialiste en neurologie et psychiatrie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02552_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Il résulte toutefois des avis en date des 28 février, 13 mai et 4 juin 2018, respectivement du Dr H psychiatre traitant, du Dr F, psychiatre agréé et du Dr E, médecin généraliste traitant de l'intéressée

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01806_20230428

Admin. Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

A la demande du comité médical, il a été examiné le 16 octobre 2018 par le Dr C, médecin psychiatre agréé, qui a émis un avis favorable à la reprise à compter du 26 octobre 2018, avec une période de six

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01371_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Elle soutient qu'elle souhaite que son hospitalisation psychiatrique cesse.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00177_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe d'annuler la décision de la cour d'appel de Basse-Terre du 10 décembre 2020 la plaçant en soins psychiatriques

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03765_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

C a bénéficié d'une consultation chez un psychiatre tous les deux mois en 2017, soit six consultations.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01276_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Quelques jours après l'arrêt de travail qui lui a été délivré le même jour par son médecin traitant, Mme D a été hospitalisée du 23 au 26 juin 2018 au service de psychiatrie d'urgence de l'hôpital de F

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03058_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

Il ressort toutefois des pièces du dossier, en particulier d'un certificat du 1er mai 2023 établi par le médecin psychiatre de M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00704_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

souffre également d'un diabète de type 2, d'hypertension artérielle, d'hypothyroïdie ainsi que d'un syndrome douloureux chronique et que ces pathologies nécessitent, en parallèle de son suivi en psychiatrie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00421_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A soutient, notamment, sans être utilement contesté, avoir transmis, le certificat médical d'un médecin, psychiatre au centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes du 7 octobre 2020, dont il résulte

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00705_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

faire évoquer des épisodes de stress, toutefois elle n'a consulté une psychologue à cinq reprises qu'en 2013, aucun autre suivi n'ayant été mis en place avant 2017, et notamment aucun suivi par un psychiatre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00951_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Article 3 : Le groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie et neurosciences est condamné à verser à Mme A une somme de 500 euros en réparation de son préjudice moral.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA04266_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

1991 ; Elle soutient que : - la décision de refus de titre de séjour méconnaît les stipulations de l'article 6-7 de l'accord franco-algérien dès lors qu'elle souffre de diverses pathologies psychiatriques

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02543_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 26 février 2022 par laquelle sa fille a été admise en soins psychiatriques

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01655_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

Par un mémoire, enregistré le 29 décembre 2022, le GHU Paris psychiatrie et neurosciences, représenté par le cabinet Le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03622_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

En troisième lieu, les procès-verbaux de la commission de réforme mentionnent que ses avis ont été rendus " en présence du médecin psychiatre agréé auprès de la commission ".

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04040_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

D G, alors âgé de vingt-six ans, a été admis au service psychiatrique du centre hospitalier Sainte-Anne en vue d'une hospitalisation d'office due à une rupture de soin.

Source officielle

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Journal officiel
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DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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