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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL01618_20230209
9 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21TL01731_20230126
26 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Babin, représentant M. A.
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA00955_20230405
5 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Haëm, juge des référés, - et les observations de Me Chartier substituant Me Semak, avocate de Mme B.
7ème chambre
DCA_21PA03313_20221013
13 octobre 2022
C, représenté par Me Charlier demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100017 du 17 mai 2021 du Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie ; 2°) d'annuler la décision du 16 novembre 2020
Juge des référés
DCA_25NT00193_20250404
4 avril 2025
chiroptérologique sur un cycle complet de la vie des chauves-souris présentes, dont certaines espèces sont classées comme rares ou exceptionnelles et ce alors que la période de juin à août est la période charnière
ORCA_24MA03023_20251205
5 décembre 2025
B..., représenté par Me Chartier, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 novembre 2024 du tribunal administratif de Marseille en tant qu’il a rejeté le surplus des conclusions de sa demande
ORCA_22PA01174_20220525
25 mai 2022
A, représenté par Me Chartier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2109301 du 3 novembre 2021 du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02261_20230417
17 avril 2023
Par des mémoires, enregistrés au greffe de la Cour les 19 octobre 2021 et 17 janvier 2022, la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, représentée par le cabinet Ernst et Young, demande à la Cour de rejeter
DCA_20TL04839_20221201
1 décembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre
DCA_20TL20669_20221213
13 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me
DCA_20TL21113_20221229
29 décembre 2022
C, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas, représentant l'exploitation agricole Esquirol, et de Me de Faÿ, représentant la région Occitanie.
DCA_20TL21114_20221229
C, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas, représentant l'exploitation agricole Chausson, et de Me de Faÿ, représentant la région Occitanie.
DCA_20TL21115_20221229
C, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas, représentant l'exploitation agricole de la Capelle, et de Me de Faÿ, représentant la région Occitanie
DCA_20TL21116_20221229
E a donné subdélégation aux chefs d'unité, de mission et de pôle dans la limite de leurs attributions, notamment pour tous les actes qui relèvent de l'activité de leur unité ou mission de pôle et que,
DCA_20TL22038_20230209
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bastille, représentant la société Bernys
DCA_20TL22822_20230413
13 avril 2023
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Forestier pour la société G3S. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20TL24003_20230209
5ème Chambre
DCA_22PA02753_20230630
30 juin 2023
B, représenté par la société civile professionnelle (SCP) d'avocats Cherrier Bodineau, demande à la Cour : 1°) de confirmer le jugement n° 2019978, n° 2020202 et n° 2020353 du 21 avril 2022 du tribunal
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02131_20240319
19 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 octobre 2022 et le 11 mai 2023, Mme B, représentée par la SCP Cherrier-Bodineau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
DCA_22TL00525_20220929
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B et M.
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