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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02174_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce endant, une imagerie ar résonance magnétique (IRM) réalisée à 1 heure 30 a mis en évidence une ischémie étendue cérébrale moyenne gauche, caractérisant un accident vasculaire cérébral et qui a nécessité

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01544_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

D'autre part, il ressort des pièces médicales présentes au dossier que Mme A souffre d'une lésion cérébrale ischémique, d'hypertension artérielle et d'une endométriose, affections pour lesquelles elle

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00720_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

antérieur, en soulignant à cet égard que la consommation régulière de cannabis à fortes doses est un facteur de risque reconnu de constitution de lésions neuronales, d'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00394_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Il résulte au demeurant de l'instruction que l'ischémie dépassée des membres inférieurs qui a conduit à la double amputation subie par l'intéressée, malgré de vaines tentatives de revascularisation, a

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00472_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

B déclare souffrir tout d'abord d'un rhumatisme psoriasique ainsi que d'une cardiopathie ischémique. S'agissant du rhumatisme psoriasique, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA05251_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

A souffre d'une cardiopathie ischémique et d'une pancréatite aigüe.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02514_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est suivi pour une polyarthrite rhumatoïde associée à une arthropathie et à une cardiopathie ischémique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01719_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

C est suivi pour une cardiopathie ischémique et rythmique, ainsi qu'un compte rendu médical du même jour.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00441_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

médicales le concernant par un courrier enregistré au greffe de la cour le 28 mars 2023, s'est prévalu de ce qu'il est atteint d'une hypertension artérielle sévère, de ce qu'il a subi deux accidents ischémiques

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02292_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

I est décédé le 13 juin 2013 d'une nécrose ischémique des bronches souches droite et gauche. 2.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01086_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

B souffrait d'une tumeur maligne de la vessie, pour laquelle il avait bénéficié d'une thérapie puis d'une résection en 2014, d'une cardiopathie ischémique chronique, pour laquelle était joint un compte-rendu

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01977_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Ils soutiennent que : - le tribunal a justement retenu une faute du centre hospitalier de Sarreguemines à ne pas avoir diagnostiqué une ischémie du membre inférieur lors de son passage aux urgences de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02663_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

A présente plusieurs pathologies dont une insuffisance cardiaque ischémique, une insuffisance rénale chronique et un adénocarcinome de la prostate découvert en avril 2021, lequel nécessite une surveillance

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC00371_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

pas d'envisager l'intervention de l'établissement dans la mesure où il apparait que les séquelles dont il fait état découlent de l'évolution défavorable de sa pathologie initiale, à savoir son AVC ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02697_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

À la date de l'arrêté contesté, un traitement anti-agrégation plaquettaire lui était prescrit, ainsi qu'un suivi régulier en cardiologie avec test d'ischémie tous les six mois.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY04157_20220421

Admin. Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Mme B fait valoir que sa présence aux côtés de son époux est rendue indispensable par l'état de santé de ce dernier, atteint d'une hépatite B, d'une cardiopathie ischémique stentée et d'une insuffisance

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00030_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

l'attestation d'imputabilité ne sont pas suffisamment détaillés pour établir un lien exclusif avec les infections nosocomiales, alors que Mme B a présenté de nombreuses complications en lien avec l'ischémie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04070_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Au cours de l’intervention, Mme B... a été victime d’une ischémie médullaire en lien avec l’anesthésie péridurale mise en place. Elle souffre depuis lors d’une paraplégie. 2.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL01866_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

réanimateur, a répondu et écarté les critiques de l’expertise formulées par le médecin conseil de l’office quant au rôle joué par les vasoconstricteurs, dont la noradrénaline, dans l’apparition des ischémies

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01493_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Un scanner a révélé un accident vasculaire cérébral ischémique cérébelleux droit.

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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