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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_23PA05387_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Pour contester cette appréciation, Mme A veuve B, qui souffre de différentes pathologies, notamment d'un diabète, et qui a été prise en charge en France et bénéficié, notamment, d'une angioplastie au mois
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01052_20240213
13 février 2024
13 février 2024
C E serait intégré professionnellement et, bien que souffrant de diabète, parviendrait ainsi à subvenir aux besoins de sa famille en exerçant le métier de chauffeur et manutentionnaire depuis 2019.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00421_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
portant la décision de refus de délivrance d'un titre de séjour : - elle est entachée d'un défaut d'examen particulier de sa situation dès lors qu'il n'a pas été tenu compte qu'il souffrait, en plus du diabète
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01221_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
notamment l’incidence d’une consommation particulièrement excessive d’alcool, de la consommation de cannabis et de l’infection par le VIH ; l’éventualité d’une implication du VHC dans la survenue du diabète
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01274_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
exprimé le souhait par écrit. ". 5.Il ressort des pièces médicales produites au dossier que Mme A, alors âgée de soixante et un ans, présente une hypertension, sans complication cardiaque, ainsi qu'un diabète
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02089_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
France le 26 octobre 2017 et justifiant, à la date de l’arrêté attaqué, de sa résidence continue en France depuis plus de six ans, dont plus de quatre ans et demi en situation régulière souffre d’un diabète
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00624_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Son épouse quant à elle est atteinte d'une rétinopathie diabétique bilatérale sévère qui nécessite un suivi semestriel ophtalmologique et l'enfant du couple est porteur d'un diabète de type 1 qui requiert
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00480_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Le requérant soutient sans précision ni justification qu'il souffre de diabète et aurait ainsi besoin de soins qui ne pourraient lui être dispensés au Bangladesh.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02457_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A, il ne ressort pas des pièces du dossier que le traitement nécessaire à sa pathologie, un diabète de type 1, ne serait pas disponible en Côte d'Ivoire.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03041_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Si Mme A, qui souffre de diabète, d'obésité morbide, d'hypertension, d'arthrose, de myomes utérins, de néphrectomie, d'insuffisance rénale, de coliques néphrétiques, de douleurs lombaires et de cataracte
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05255_20240222
22 février 2024
22 février 2024
A est atteint de diabète de type 2.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01634_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme M'Bra présente une glomérulopathie diabétique sévère avec insuffisance rénale de stade 4 avec un risque d'évolution à moyen terme vers un stade 5 nécessitant une
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01504_20250828
28 août 2025
28 août 2025
A est atteint d'un diabète de type 1 déséquilibré, compliqué d'une rétinopathie, qui a été traitée par laser, et d'un début de néphropathie.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01942_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A souffre d'un diabète de type 1 nécessitant un traitement quotidien, consistant en quatre injections d'Abasaglar et de Novorapid (insuline). M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01706_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
A souffre d'une tuberculose et d'un diabète qui nécessitent un traitement médicamenteux par la Lamaline, le Bi-Profenid et la Metformine.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03047_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Mme C fait valoir qu'elle souffre d'un diabète de type 2 et d'hypertension.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01035_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
novembre 2023 du collège des médecins de l’Office français de l’immigration et de l’intégration, qui a estimé que l’état de santé de l’intéressée, qui allègue souffrir d’hypertension artérielle et de diabète
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02617_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
B... souffre d’un diabète pour lequel il bénéficie d’un traitement médicamenteux.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01285_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'un diabète de type II et qu'il bénéficie en France d'un traitement médicamenteux par voie orale et par voie d'injection ainsi que d'un suivi
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04608_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
B..., souffrant d’un diabète de type II diagnostiqué en 1997, a été incarcéré à partir du 10 novembre 2011 au sein de la maison d’arrêt de Villeneuve-les-Maguelone, où il a bénéficié d’un suivi médical
Source officiellePage 7 sur 55