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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL01339_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
MedCOI portant sur la disponibilité des traitements et des soins à destination des diabétiques dans cet Etat.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00298_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il en résulte également que, lors de sa seconde grossesse, dont le terme était prévu le 22 août 2019, elle présentait un surpoids initial et un diabète gestationnel diagnostiqué le 28 mais 2019 en raison
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01933_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
A se borne à soutenir que depuis son arrivée en France en 2009, il s'est attaché à s'insérer socialement et à invoquer le diabète dont il souffre.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00910_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il résulte de l'instruction que le jeune B souffre d'un diabète insulinodépendant de type 1 nécessitant un suivi quotidien, jour et nuit.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00916_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
du Congo, de l'indisponibilité du traitement et de son coût, il ne peut bénéficier d'un accès effectif à un traitement approprié en cas de retour dans son pays d'origine ; il en va de même pour le diabète
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00085_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
des droits de l'homme et des libertés fondamentales, alors qu'il a quitté le Brésil en 1998, a vécu en métropole de 2001 à 2013 et est installé en Guyane depuis 2014 ; il suit un traitement pour son diabète
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04477_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
le préfet de police s’est notamment fondé sur l’avis émis le 1er mars 2024 par le collège de médecins de l’OFII qui a estimé que l’état de santé de l’intéressée, qui est suivie dans le cadre d’un diabète
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01180_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Mme A indique souffrir d'un diabète de type II.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02076_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ils indiquent que Mme B participe à des activités associatives, qu'elle est atteinte de diabète, que M. A est atteint de l'hépatite B et que l'un de leur fils a une endorotation tibiale.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00802_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'un diabète de type 1, d'une rétinopathie diabétique sévère sous injection intravitréenne, d'une insuffisance rénale modérée et d'une neuropathie périphérique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00944_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A est atteint d'un diabète de type 2, pour lequel il bénéficie d'un traitement associant des molécules metformine et dapagliflozine, d'un excès de cholestérol LDL nécessitant un traitement par atorvastatine
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00828_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est affecté d'un diabète de type 2, d'un prurigo, d'un syndrome dépressif, de vertiges, d'un kératocône bilatéral et de kystes ovariens.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03021_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme D souffre de polypathologies chroniques, notamment d'un diabète de type 1 déséquilibré avec rétinopathie diabétique, œdème maculaire gauche, cécité de l'œil droit
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04742_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B..., née le 16 décembre 1996, et qui présentait des antécédents d’asthme, de diabète et d’épilepsie, a été admise en urgence le 30 décembre 2021 à l’Hôpital Européen George Pompidou (HEGP), dépendant
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00068_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B est atteinte de diabète de type 1, d'une insuffisance rénale, d'une pathologie cardiaque, d'une rétinopathie diabétique et d'une myopathie inflammatoire.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00671_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Sont en outre relevés un diabète insulino-dépendant compliqué de néphropathie, une hypertension artérielle sévère et déséquilibrée, une cardiopathie dilatée, une anémie ferriprive et une angiodysplasie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00498_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
B produit divers certificats médicaux dont il ressort qu'il souffre de multiples pathologies graves, en particulier d'un diabète de type 2, d'une insuffisance rénale terminale, d'une hypertension artérielle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02816_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Il est également atteint d'une cirrhose virale B qui a nécessité la pose d'un TIPS (transjugular intrahepatic portosystemic shunt) en mars 2019, ainsi que d'un diabète diagnostiqué en décembre 2020.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00254_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A fait valoir qu'il souffre d'un diabète de type 2 nécessitant une surveillance clinique régulière et qu'il dort dans sa voiture.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02620_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
A souffre d'un diabète de type 2 déséquilibré, d'une suspicion de myélome à chaîne légère nécessitant un suivi en hématologie, d'une insuffisance rénale sévère avec un suivi tous les trois mois en néphrologie
Source officiellePage 8 sur 55