CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 151 résultats pour « Pierre CORTIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01688_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Page 8 sur 58

← PrécédentSuivant →

Juge des référés

ORCA_24TL01810_20241029

Admin. Appel

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02039_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02045_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX01782_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

B, représenté par Me Corbier-Labasse, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 4 500 euros soit mise à la charge de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03610_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL04877_20231004

Admin. Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2023, le conseil départemental de l'ordre des médecins des Pyrénées-Orientales, représenté par Me Contis, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01442_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01566_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01706_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01709_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01760_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01946_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02122_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02191_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02215_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02343_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01448_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01742_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01843_20241029

Admin. Appel

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle