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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre
DCA_24NT03607_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par une demande du 13 mars 2024, elle a sollicité une mutation intra-académique motivée par un rapprochement de conjoint et en raison de son état de santé, en demandant trois communes : Maen-Roch, F...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00752_20240227
27 février 2024
27 février 2024
venant aux droits de la société Forclim), à lui verser la somme de 68 386, 80 euros toutes taxes comprises au titre des infiltrations constatées dans le pôle culturel et artistique " le Rocher
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00940_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
la collectivité de Saint-Barthélemy a délivré à la société RSB un permis de construire et un permis de construire modificatif portant sur l'édification de 24 bâtiments sur le site appelé " Autour du Rocher
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00528_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
B A, à la commune de Val d'Isère et à la SARL Le Rocher. Fait à Lyon, le 19 mai 2025. Le Président de la cour, Gilles Hermitte Pour expéditon conforme, La greffière,
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01208_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A, représenté par Me Sérée de Roch, demande au président de la cour d'annuler cette décision du 10 mai 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01546_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Cette parcelle faisait initialement partie d'un ensemble cadastré n° AA 8p de 13 856 m² sur laquelle le lotissement de " la Haute Roche " a été créé en 2004.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02604_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
B A, représenté par la SELARL Raffin Roche, agissant par Me Roche, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2408495 du 29 août 2024 de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00711_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
du non-remboursement d'indemnités journalières et d'un mois de carence dans le paiement des indemnités de retour à l'emploi par Pôle Emploi ; - ces préjudices ont pour cause directe la chute d'un rocher
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01916_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A... a demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler l’arrêté du 12 mai 2025 par lequel le préfet de la Vendée l’a assigné à résidence sur la commune de la Roche-sur-Yon pour une durée de quarante-cinq
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA03381_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
En effet, NRJ propose une programmation musicale plus diversifiée axée sur la variété française et internationale, la dance-électro, le groove-rap, le pop-rock ainsi que du reggae et la diffusion entre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01714_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 juin 2022, la SAS Distribution Sanitaire Chauffage représentée par Me Chatel et Me Roche, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA00491_20240216
16 février 2024
16 février 2024
D, représenté par Me Roche, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'ordonner la suspension de la mise en recouvrement de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03276_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
condamner la commune de Barbentane à leur verser la somme de 21 000 euros en réparation des préjudices nés de l'interdiction d'occuper leur habitation pour l'exécution de travaux de sécurisation d'un rocher
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00543_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 mars 2025, M. et Mme B, représentés par Me Sérée de Roch, demandent à la cour de prononcer le sursis à exécution de ce jugement du 14 janvier
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_19LY03485_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Par un mémoire enregistré le 25 juin 2020, la commune de Champfromier, représentée par Me Roche, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge du requérant au
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02080_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Toutefois, outre que l’utilisation de ce brise-roche hydraulique est relatée par huit attestations de voisins ou proches de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00370_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En tout état de cause, le terrain de l’o ération est affecté our l’instant à un usage agricole de grande culture et est éloigné d’environ un kilomètre de la ZNIEFF de ty e 2 la lus roche.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03627_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
dans une moindre mesure le public de la zone que Virgin Radio, candidat retenu dans la même catégorie, qui propose, à destination d'un public jeune-adulte, une programmation musicale diversifiée (pop-rock
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL21758_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Toutefois, en quatrième lieu, il résulte de l'instruction, et notamment des sondages réalisés le 4 avril 2017, dans le cadre d'une étude de sols, par la société Alios, que la roche présente dans le sol
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01082_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 11 janvier 2006 par laquelle le jury du concours professionnel sur titre de cadre supérieur de santé du centre hospitalier Georges Mazurelle de La Roche-sur-Yon
Source officiellePage 8 sur 45
SARL LAS ROCAS
19/07/2026
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ROCAS
31/05/2026
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ROCASSET
04/05/2026
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ROCASTORES
17/04/2026
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TAXI ROCASSIERS
15/02/2026
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