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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_24PA00378_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Toutefois, la société S.M.B.I. se borne à produire le journal mensuel des écritures de la société Résidence Alexandra ainsi que des factures réglées soit par cette dernière soit par elle-même.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02117_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
devant la cour Par une requête enregistrée le 22 juin 2023, la société 3D Ingénierie, la Sarl Atelier Devigne - Bariat Architectes et la Selarl EAD, représentées par la société d'avocats Albertini Alexandre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01529_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A ce titre, les parties peuvent, à l'appui de la contestation de l'acte de régularisation, invoquer des vices qui lui sont propres et soutenir qu'il n'a pas pour effet de régulariser le vice que le juge
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE02632_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Mme A D ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 21 septembre 2015 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a qualifié de sous-sol le logement situé au 22 avenue Alexandre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00964_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
A ; - les conclusions de Mme Haudier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Alexandre, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02381_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Article 3 : Les conclusions de Maître Alexandre Ciaudo tendant à l'application des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991sont rejetées.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00825_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
vitre, une blouse blanche, un code de procédure pénale et un code de procédure civile.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01385_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
registre du commerce et des sociétés de Romans sous le n° 438 279 382, au paiement de la somme de 25 000 euros au titre des travaux de reprise des deux fresques murales réalisées sur les murs du pont Alexandre
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02255_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Une ville centre attractive et fédératrice » l’objectif « 2.1 Affirmer la place de Nîmes au cœur de l’agglomération du pôle métropolitain » qui vise entre autres à « compléter l’offre en équipements structurants
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06300_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Il est constant qu'il était également le gérant de la société Le Zeralda à la clôture de l'exercice 2014 et le gérant de la société Alexandre III.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01998_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Anthony Alexandre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01999_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A, représenté par Me Anthony Alexandre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2023 de la préfète de l'Oise ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04226_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
A..., représenté par Me Alexandre, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 24 septembre 2020 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 19 janvier 2018, ensemble la décision du 3 avril 2018 rejetant son
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00652_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Aux termes de l'article R. 222-1 du code de justice administrative : " les premiers vice-présidents () des cours peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () ". 2.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01004_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
C, représenté par Me Alexandre Barege, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler la décision de l'inspectrice du travail du 22 mars 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02541_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Alexandre Badie, président-rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22182_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Alexandre et Benjamin B et M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02855_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
En ce qui concerne la qualification du " vide sanitaire " : 17.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02693_20230828
28 août 2023
28 août 2023
E et autres et de Me Alexandre Noblet, représentant le CHU de Rouen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00751_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
de la discothèque " Le Showcase ", qu'elle n'exploite pas ; - les sommes encaissées sur son compte bancaire l'ont été, en application d'une convention de trésorerie, pour le compte de la société Alexandre
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