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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25PA02711_20250825
25 août 2025
25 août 2025
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B C a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 25 novembre 2024 par laquelle le directeur de l'hôpital Beaujon
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02035_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
B dirigées contre l'ONIAM et fondées sur sa prise en charge à l'hôpital Beaujon le 1er décembre 2011.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02441_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 16 mai 2018 de la préfète de la Loire-Atlantique réglementant le stationnement, la circulation sur la voie publique et l'accès au stade de La Beaujoire
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00769_20240209
9 février 2024
9 février 2024
a approuvé le plan local d'urbanisme de Nantes Métropole en tant qu'elle approuve le classement des parcelles composant la ZAC du champ de manœuvre en zone UMb et le classement des quartiers de la Beaujoire
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04017_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La commune de Beauvoir-sur-Niort a ainsi procédé à l'exécution complète de l'arrêt du 24 juin 2019. 5.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02304_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Vu la procédure suivante : Procédure antérieure : La société à responsabilité limitée SM Benjoin a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler l'arrêté du 11 décembre 2019 par lequel
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00376_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'action de la commune de Mignaloux-Beauvoir.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01228_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Par le jugement attaqué, dont la commune et la société Beaudouin-Husson Architectes relèvent appel, le tribunal administratif de Nice a condamné les sociétés Beaudouin-Husson Architectes et Fayat Bâtiment
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02631_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de l'association des résidents du lotissement Beaujean est rejetée.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02035_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Au vu de ces éléments, le centre hospitalier de Beaujon doit être regardé comme ayant délivré à M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03291_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Grasse a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, de condamner solidairement les sociétés Beaudouin-Husson
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01112_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
L’Association locale pour la sauvegarde des paysages, du patrimoine et de l’environnement du Beaunois a aux termes de l’article 2 de ses statuts « pour but sur les communes du Beaunois à savoir : Beaune-la-Rolande
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00720_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
leur verser, en leur qualité d'ayants droit, la somme de 505 214,13 euros en réparation des préjudices subis par leur père A C à l'occasion de sa prise en charge les 27 et 28 janvier 2013 à l'hôpital Beaujon
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03538_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
T demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'ordonner, avant dire droit, une mesure d'expertise relative aux capacités effectives des hôpitaux Bichat et Beaujon et au nombre
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01802_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Rochard, représentant la société Ferme éolienne de Beaubois. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00302_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 février et 29 mars 2023, la société Kaviari, représentée par Me Franck Beaudoin, demande à la cour d'ordonner le sursis à
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02538_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
D..., praticien hospitalier affectée en qualité de médecin des hôpitaux à l’hôpital Beaujon-Clichy (CHU de Paris), a été révoquée de ses fonctions par arrêté du 21 janvier 2022 de la directrice du centre
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00514_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Pour écarter le moyen tiré de ce que la suppression, dans le plan approuvé par la délibération contestée, de l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) sectorielle " Nantes-stade Beaujoire "
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02815_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
contractuelle, par un contrat de travail à durée déterminée signé le 16 mars 2017, pour une durée de trois ans, à compter du 1er mars 2017, pour exercer ses fonctions au service des urgences de l’hôpital Beaujon
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01211_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2024, Mme A, représenté par Me Beaudoin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er avril 2025 du tribunal administratif
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