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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre
DCA_23TL02919_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A... dans les écritures de l’entreprise Thétis Management et Technologies, sans que les versements à la société Thétis Africa, que cet unique associé, par ailleurs gérant des deux sociétés, a indiqué avoir
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01668_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 28 juillet 2025, la SCP Thémis avocats et associés, représentée par Me Ciaudo, déclare se désister de sa requête d'appel.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00384_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
En deuxième lieu, il résulte des écritures comptables de l’entreprise Thétis Management et Technologies que, le 31 décembre 2015, un montant de 33 885,22 euros a soldé le compte fournisseur « Thétis Africa
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02992_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner le centre hospitalier de Puget-Théniers à lui payer la somme de 8 668,79
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03315_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Par un courriel du 19 novembre 2020 et un courrier du 30 novembre 2020, le cabinet AARPI Themis a informé la cour que son arrêt était resté inexécuté.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00051_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Themis est rejetée.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02260_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Un mémoire a été produit le 4 octobre 2022 pour la banque Thémis devenue Fiducial, et n'a pas été communiqué.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03186_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, M. et Mme A et D C ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 20 juin 2025, présentée pour la société Boralex Deux Chaises et Le Theil.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01414_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Un détenu représenté par la SCP Themis Avocats et Associés a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler la décision implicite
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00719_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Sous le n°22DA00719 : Procédure contentieuse antérieure : Les communes de Tourville-la-Campagne, de Saint-Meslin-du-Bosc, de La Haye-du-Theil, du Bosc-du-Theil et du Troncq, représentées par Me
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00115_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La banque Themis a demandé au tribunal administratif de Montreuil, par trois recours distincts, d'annuler la décision du 15 octobre 2018
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01661_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
La procédure a été communiquée au centre hospitalier de Puget-Theniers, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02258_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
pour devenir, à compter du 1er janvier 2016, la commune de Theix-Noyalo.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02105_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les communes de Tourville-la-Campagne, de La Haye-du-Theil, du Bosc-du-Theil et du Troncq, représentées par Me Francis Monamy, ont
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01344_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
communes du Haut Val-d’Oise (CCHVO) et la commune de Bernes-sur-Oise, ont demandé au tribunal administratif d’Amiens, d’annuler l’arrêté du 15 février 2021 par lequel le maire de la commune de Mesnil-en-Thelle
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02353_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 000 euros à la SCP Thémis avocats et associés en application du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02513_20230221
21 février 2023
21 février 2023
B A, représenté par le cabinet AARPI Themis, a demandé au tribunal administratif de Lille : 1°) d'annuler la décision du 13 avril 2022 par laquelle le vaguemestre du centre de détention de Bapaume a
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00918_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
B, représenté par la SCP Thémis avocats et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n°2104379 du 22 mars 2023 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01094_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 13 avril, 24 août 2023 et 25 janvier 2024, Mme C A, représentée par Me Thullier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03666_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
de titre de séjour, obligation de quitter le territoire français dans le délai de trente jours, fixation du pays de destination et astreinte à se présenter deux fois par semaine à la gendarmerie de Theix
Source officiellePage 1 sur 13
Thellier, Camille, Marie Thérèse, Boulaam Thellier
03/07/2026
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THELLIER ARCHITECTURE
21/06/2026
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THELLIER JOSE
09/06/2026
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THELLIER, Marcel, THELLIER
17/04/2026
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Thellier, Camille, Marie Thérèse, Boulaam Thellier
13/03/2026
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