Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE01383_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
la SCCV Triel 87-89.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02083_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
720 euros ; sous le n° 2102322, d’annuler le titre exécutoire émis le 17 décembre 2020 par le maire de la commune de Triel-sur-Seine, pour un montant de 139 560 euros.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00868_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
et GSM, le porter à connaissance Triel-sur-Seine référencé CESIIF211101/RESIIF12948-02 ERG/AC en date du 2 août 2021 transmis le 16 août 2021 par les sociétés les sociétés Lafarge Granulats et GSM en
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00894_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
et GSM, le porter à connaissance Triel-sur-Seine référencé CESIIF211101/RESIIF12948-02 ERG/AC en date du 2 août 2021 transmis le 16 août 2021 par les sociétés les sociétés Lafarge Granulats et GSM en
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03268_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Triel-sur-Seine au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00854_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision révélée par le courrier du principal du collège Les Châtelaines de Triel-sur-Seine du 15 octobre 2019 ainsi que la décision du
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00912_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
C A a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du 16 avril 2019 par lequel le maire de Triel-sur-Seine a délivré un permis de construire à M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02756_20230202
2 février 2023
2 février 2023
; - la délibération attaquée a méconnu les dispositions de l'article L. 113-1 du code de l'urbanisme en classant en espaces boisés classés les parcelles cadastrées BV 1004 et BV 1005 à Triel-sur-Seine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00426_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la SCI Le Trible ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02893_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
L'université ne pouvait valablement se fonder sur le nombre de places limitées offertes au triplement alors qu'il ressort des pièces du dossier que le seuil de soixante-cinq places offertes au triplement
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02176_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
M. et Mme A sont associés de la SARL Triple 7, à hauteur de 89,99 % des parts pour M. A et 10 % pour Mme A, les parts restantes étant détenues par leur fils.
Source officielleFormation plénière
DCA_24TL02353_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Terme ; ce rapport confirme la nécessité de poursuivre l’exploitation du captage de Trièze Terme, dans les conditions prévues par la convention du 5 octobre 2005 ; - le motif d’intérêt financier, qui
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00107_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
B soutient qu'il ne peut être redevable de cette somme car il n'habite plus sur le territoire de la communauté de communes du Trièves depuis février 2022.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02333_20230206
6 février 2023
6 février 2023
d'annuler la décision du 2 septembre 2021, qui s'est substituée à la décision du 20 juillet 2021, par laquelle l'université de Bordeaux a retiré la décision de la commission d'admission l'autorisant à tripler
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01364_20260206
6 février 2026
6 février 2026
section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants de l’institut de formation en soins infirmiers dans lequel elle est inscrite, refusant d’autoriser son triplement
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02439_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision du 4 octobre 2021 par laquelle la directrice de l'institut de formation en soins infirmiers de la Capelette a refusé de l'autoriser à tripler
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00521_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
L’expert retient ensuite que le trieur optique ne fonctionne pas dans des conditions normales pour deux raisons.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02347_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
majorée des intérêts légaux à compter du 25 octobre 2019, eux-mêmes capitalisés, au titre des préjudices de toutes natures nés pour eux de l'opération de résorption de l'habitat insalubre dite " Ilot Treille
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA05103_20250219
19 février 2025
19 février 2025
B était salarié de la SARL Triple A Transports, ayant pour activité le transport routier de fret de proximité, dont Mme B était associée, à hauteur de 50 % des parts.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00707_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B à tripler son année de PASS ; 6°) de mettre à la charge de l'université une somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 1 sur 34
TRIEL EXO
30/06/2026
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SERIH SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION INDUS- TRIELLE DU HAINAUT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1er janvier 2026, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin et Jean-Philippe Borkowiak en la personne de Maître J.Ph. Borkowiak 12-14 avenue Georges Clémenceau 59300 valenciennes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à com
24/06/2026
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TRIEL EXO
16/06/2026
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SAS TRIEL RESTAURATION
16/06/2026
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SAS TRIEL RESTAURATION
07/06/2026
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