Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01374_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
C et sa hiérarchie sont " vécues sur le mode du harcèlement ", le docteur B, chargé de réaliser la contre-expertise qui s'est déroulée le 24 septembre 2019, à la demande du CHI, observant également un
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02565_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
requête, les appelants se bornent à indiquer que l’ordonnance attaqué repose sur une lecture mécanique et désincarnée de la circulaire, sans appréciation des réalités humaines et scolaires très concrètes vécues
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00970_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
foncière vécue ", définie au sein du SCOT, vise à déterminer au regard des autorisations d'urbanisme délivrées la consommation d'espace à destination d'habitat en dehors des enveloppes urbaines définies
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL03175_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
de Montpellier de condamner Montpellier Méditerranée Métropole à lui verser la somme de 150 000 euros en réparation du préjudice occasionné par la situation de harcèlement moral qu'il estimait avoir vécue
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03795_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
conditions de vie ayant eu lieu dans ces camps ou hameaux de forestage, lors d'un séjour prolongé, et susceptibles d'être à l'origine pour les intéressés des difficultés sociales ou économiques actuellement vécues
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE02195_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
célibataire, sans charge de famille, ne justifie d'aucune intégration sociale particulière et n'est pas dépourvue d'attaches familiales dans son pays d'origine où résident ses parents et où elle a elle-même vécue
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01305_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Si l'intéressée se prévaut de l'intensité de sa relation avec sa mère, elle ne démontre pas que sa présence à ses côtés serait nécessaire alors qu'elle est âgée de 24 ans et a elle-même vécue éloignée
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00843_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
foncière vécue ", définie au sein du SCOT, vise à déterminer au regard des autorisations d'urbanisme délivrées la consommation d'espace à destination d'habitat en dehors des enveloppes urbaines définies
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03662_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
S'il se prévaut également de différents certificats médicaux relatant une pathologie psychiatrique, seul l'un d'eux mentionne, sans autre justification, une " altercation vécue le 30 juillet 2015 " en
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06282_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
de la nécessité d'être assistée dans la vie courante par sa fille qui l'héberge, et n'établit pas non plus ne pas pouvoir être prise en charge en République démocratique du Congo, alors qu'elle y a vécue
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01287_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Mme B fait valoir sa vulnérabilité psychique à la suite des expériences traumatisantes qu'elle aurait vécues en Azerbaïdjan.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02142_20240205
5 février 2024
5 février 2024
En premier lieu, il ressort du dossier qu'à la date de la décision en litige, la présence des requérants sur le territoire français était très récente au regard des trente-neuf années vécues en Géorgie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00603_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Par ailleurs, Mme B, célibataire et sans charge de famille en France, n'est pas dépourvue d'attaches familiales dans son pays d'origine où résident notamment deux de ses enfants et où elle a elle-même vécue
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01971_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
effectuée par l'employeur n'est pas suffisante à elle seule pour justifier de son licenciement ; * en lui proposant une affectation s'inscrivant dans une situation de déclassement particulièrement mal vécue
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01009_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
’une psychologue clinicienne de l’association « solidarité femmes » dont il ressort qu’elle manifeste une détresse psychologique en lien avec sa situation conjugale en raison de scènes de violences vécues
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03035_20230823
23 août 2023
23 août 2023
A cet égard, le récit qu'il fournit de la perquisition de son domicile, de son arrestation et de son interrogatoire par un procureur est dénué de dimension vécue.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01753_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Il ressort du rapport du Dr B... du 4 janvier 2021 que l’affectation de Mme C... au sein du service de l’aide sociale à l’enfance lui aurait rappelé la mauvaise expérience qu’elle avait vécue au cours
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03190_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
lien entre cette pathologie et la souffrance ressentie au travail était clair, direct et explicite, la symptomatologie s'étant installée dans les suites d'une modification des conditions de travail vécue
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01743_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de son employeur à raison d'une discrimination syndicale ayant consisté à changer ses horaires de travail contre son gré et d'une absence de protection face à une situation de harcèlement qu'elle a vécue
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01696_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
que la seule possibilité pour définir l'hypersensibilité électromagnétique repose sur l'auto-déclaration des personnes, et que si les douleurs et la souffrance exprimées correspondent à une réalité vécue
Source officiellePage 1 sur 5