X... est décédé des suites de ses blessures et ses enfants, Julia et Marc, représentés par leur mère, Mme Z..., ont demandé réparation de leur préjudice ; Attendu que pour condamner solidairement M.

susceptibles d'être occupés par : la SA Laiterie d'Ambilly et/ou SNC Business Aviation Internationale Company (BAICO) et/ou SCI Baiko, sis Parc d'affaires International, Archamps B.P. 386 - 74163 Saint-Julien-en-Genevois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Juliette X... a, le 31 décembre 1991

1), dans le litige les opposant : 1°/ à la caisse d'Epargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées, société anonyme à directoire, dont le siège est [...], 2°/ à la caisse de Crédit Mutuel de Saint-Julien

Julien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 30 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de violences avec arme, a dit n'y avoir lieu

Julien A..., 30 000 euros à Mme Manon A..., 20 000 euros à Mme Marie A..., 12 000 euros à Mme Nadia A..., et 12 000 euros à Mme C... A... ; "aux motifs que l'avocat de M.

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré François Y... coupable de complicité d'abus de confiance commis par Edith D..., Jean F..., Marc G..., Julien

police dommages ouvrage par la société Générali Assurances IARD (société Générali), venant aux droits de la compagnie la Concorde, a, en 1989, fait construire un immeuble dénommé résidence le Clos Saint-Julien

l'enquête et de l'information qu'à l'audience, il n'a fourni aucun élément permettant de connaître la destination des objets qu'il détenait et qui avaient une grande valeur ; de plus que le témoin Julian

ainsi que par sa mère, ne sont pas corroborées par les mentions figurant sur la feuille d'observation médicale de la partie civile tenue par l'intéressé et soumise à l'examen du Docteur Neyron de Saint-Julien

Y... pour l'usine de Saint-Julien-du-Sault, et M. X... pour l'usine d'Esperaza, sont ceux-là mêmes qui ont alors été nommés comme directeurs de ces usines en remplacement définitif de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant ...

elle a le droit de répétition contre le créancier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 octobre 2000), que, par marché du 23 novembre 1989, la société civile immobilière Les Espaces Saint-Julien

X... et ses soeurs Amélie et Julia étaient propriétaires indivis d'immeubles sis à Saint-Raphaël ; que ses soeurs ont légué la nue-propriété de leur part à des personnes visées à l'article 885 G, paragraphe

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 novembre 2015), que Renée C..., mère de trois enfants, Danielle D... épouse A... et Françoise D... épouse E..., issues de son union avec Julian

/ de la commune de Saint-Julien-du-Sault, représentée par son maire en exercice, domicilié en la mairie, 89330 Saint-Julien-du-Sault, 2 / de la compagnie Axa Assurances, dont le siège est 1, rue du

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1384 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le but de s'éclairer ou par jeu, les enfants Gwenaël X..., Julien

Salah X..., demeurant à Annemasse (Haute-Savoie), ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1991 par le tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois, au profit de EDF-GDF, Centre de distribution