Jean-Claude I..., demeurant ...

Jean, André X..., demeurant ... à Morières-lès-Avignon (Vaucluse), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt

Vaissette, Valdès, Capoulade, Bonodeau, Beauvois, Darbon, conseillers ; MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M.

X... ayant été victime d'un accident vasculaire cérébral le 18 février 2009, les emprunteurs ont demandé la prise en charge du remboursement des prêts par l'assureur ; que, cette prise en charge leur ayant

Jean-Claude, - B...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 juin 2002, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

que le prévenu Jean-Claude X...

Jean-Paul A..., demeurant à Montrouge (Hauts-de-Seine), ..., 8°/ de M. Paul A..., demeurant à Avion (Pas-de-Calais), tous quatre pris en leur qualité d'héritiers de M.

A..., au Castellar, pour un repérage des lieux, déjeuné avec Laurent E... et Jean-Jacques A... puis raccompagné Jean-Jacques A... chez lui en fin d'après- midi ; que les croquis figurant sur le quatrième

Claude, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 septembre 2004, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un service ou d'un mandat public

alors, selon le moyen, que les établissements de santé publics ou privés ont pour objet de dispenser des soins, avec ou sans hébergement, et doivent développer toute action concourant à une prise en charge

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Objectif propreté, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Le Goff et Gabarra

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 2001, qui, pour faux et usage de faux, abus de biens sociaux, banqueroute et abus de confiance,

Jean-Michel, - LA SOCIETE CIVILE D'INVESTISSEMENTS MBM, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 4 avril 2002, qui, dans l'information

Paulot, Vaissette, Gautier, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Jean-François X..., demeurant ...

Jean Jourden, défendeurs à la cassation ; La SCI Le Régina, MM. Thierry Collet et Gilles F... ès qualités, et M.

de rechercher le pieu sur lequel le jeune Gaétan s'est blessé... ; que la localisation précise du point de rencontre entre le jeune homme et cet obstacle n'ayant pu être réalisée, il a seulement pu être

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 11 septembre 2003, qui, pour provocation à la discrimination raciale, l'a condamné à 1 000 euros d'amende ; La COUR

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 août 2000, qui, pour agressions sonores réitérées en vue de troubler la tranquillité d'autrui, l'a