Daniel Z..., demeurant BP 616, Franceville (Gabon), 3 / de Mlle Nadine Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Michelle Z..., épouse Le Bihan, demeurant ..., 5 / de M.

Dominique X..., 2°/ de Mme Nadine X..., demeurant ensemble ... (Hauts-de-Seine), 3°/ de M.

et Nadine X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du huit novembre deux mille onze.

mobiliers lors de l'explosion de l'immeuble dont ils étaient les occupants et Assia D..., Fatima X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante de sa fille mineure Rahma C..., Nadia

grande partie de cette peine sera assortie d'un sursis ; "alors, d'une part, que tout jugement doit être motivé ; qu'après avoir retenu, par motifs expressément adoptés des premiers juges que Nadia

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un jeu consistant à lancer un ballon dans un panier fixé à un mur, la mineure, Nadine Z... devenue Trinitad

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré recevable l'appel de Madame Nadine Y... et dit que l'accident subi par Nadine Y... le 10 mai 2012 doit être qualifié comme accident du travail

payés y afférents, et de dommages intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QUE dans les courriers des 19 janvier et 5 avril 2007 exposant ses griefs à son employeur, Nadine

Nadine, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9e chambre, en date du 3 juillet 1986, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Y...

Pascal AK..., demeurant ..., 233°/ de Mme Nadia CC..., demeurant ..., 234°/ de Mme Solange AN..., demeurant ..., 235°/ de M.

Harry XXXX..., domicilié [...] , 86°/ à Mme Nadia YYYY..., domiciliée [...] , 87°/ à Mme Marie ZZZZ..., domiciliée [...] , 88°/ à M.

demande; AUX MOTIFS QU' « à l'appui de sa prétention, Madame Assia X... fait plaider : (…) que le Conseil considérera donc la rupture de son contrat de travail comme exclusivement imputable à Madame Nadine

la somme de 885, 15 euros, à Madame Nathalie Z... la somme de 2. 939, 07 euros, à Madame Frédérique E... la somme de 1. 481, 52 euros, à Monsieur Didier GG... la somme de 2. 939, 07 euros, à Madame Nadine

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir homologué le rapport de l'expert Z...en ce qu'il a conclu que la valeur de la clientèle de Madame Nadine Y...¿ A...au jour

Max et Guy B..., de Mme Sandrine C..., de Mmes Laurence, Pascale et Nadine Y..., de Mmes F..., Maryse et Suzanne G... et de M.

AUX MOTIFS QUE Mademoiselle Nadine X... produit un relevé des heures supplémentaires qu'elle aurait effectuées au cours de la période d'octobre 2004 à janvier 2006 et en extrapole les données aux années

A..., auteurs de Nadine D..., devant le Tribunal de grande instance des SABLES D'OLONNE pour, au vu des titres de propriété des parties en cause, notamment s'entendre déclarer propriétaires des parcelles

33 / de Mme Dominique XE..., demeurant ..., 34 / de Mme Laetitia XG..., demeurant ..., 35 / de Mme Sabrina XH..., demeurant ..., 36 / de Mme Sylvie XI..., demeurant ..., 37 / de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine A..., épouse Y..., domiciliée à l'école Le Village, 09140 Salau

du 3 août 2002, la société Giovanni a mis Geoffroy X... en demeure de restituer les clés du local et d'enlever ses affaires dans un délai de 15 jours ; qu'il résulte par ailleurs de l'attestation de Nadine