Cassation en mesure de s'assurer que la chambre de l'instruction, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence

Cassation en mesure de s'assurer que la chambre de l'instruction, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence

cassation en mesure de s'assurer que la chambre de l'instruction, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence

Cassation en mesure de s'assurer que la chambre de l'instruction, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence

Cassation en mesure de s'assurer que la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence

commis sur la mineure, à laquelle il aurait voulu faire croire qu'il s'agissait de jeux pour, petit à petit, l'initier ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations, la chambre d'accusation a relevé l'existence

procédure pénale ; Attendu que les motifs de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits, a relevé contre Michel X... l'existence

cassation en mesure de s'assurer que la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence

Cassation en mesure de s'assurer que la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles des mémoires dont elle était saisie, a relevé l'existence

Cassation en mesure de s'assurer que la chambre de l'instruction, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence

Cassation en mesure de s'assurer que la chambre de l'instruction, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence

motifs de l'arrêt mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que la chambre d'accusation, après avoir souverainement estimé que l'information était complète, a analysé les faits et a relevé l'existence

cassation en mesure de s'assurer que la chambre de l'instruction, après avoir exposé les faits et répondu comme elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a relevé l'existence

apprécient librement la valeur des éléments de preuve qui leur sont soumis et se décident selon leur intime conviction, ils ne sauraient, sans se contredire ou mieux s'en expliquer, après avoir reconnu l'existence

légale autre que celle donnée par l'arrêt de renvoi, le président doit poser une ou plusieurs questions subsidiaires ; que le dispositif de l'arrêt de mise en accusation retenait à l'encontre de X... l'existence

Antoine C... était totalement étranger, sans effectuer l'instruction à décharge qui s'imposait à cet égard, la chambre d'accusation a violé les textes susvisés ; "alors que 2 ), en outre, en fondant l'existence

que l'arrêt attaqué a renvoyé André Michel X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viol; "alors que, si les chambres d'accusation apprécient souverainement, au point de vue du fait, l'existence

attaqué a prononcé la mise en accusation de X... du chef de viols sur la personne de Cecilia Y... ; " alors que, si les chambres d'accusation apprécient souverainement, du point de vue du fait, l'existence

légalement justifié sa décision " ; Sur le moyen en ce qu'il s'applique à l'arrêt du 19 novembre 1987 ; Attendu que l'arrêt du 19 novembre 1987, quelles que soient ses énonciations relatives à l'existence

commis les infractions qui lui sont reprochées ; "alors, d'une part, qu'il appartient à la chambre d'accusation d'apprécier la valeur des éléments recueillis par l'information et de statuer sur l'existence