. ; - le second, en date du 30 juin 2005, les a renvoyés devant la cour d'assises de l'EURE sous l'accusation, pour Clément X..., de viol et d'agressions sexuelles aggravés, tentative d'agression sexuelle

l'exécution de sa reconduite à la frontière et, d'autre part, que le procureur de la République ne pouvait prescrire la poursuite de la garde à vue dès lors que celle-ci avait pris fin lors de la tentative

T..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 17 février 2015, qui, pour tentative d'escroquerie, faux et usage, l'a condamné à 1 000 euros d'amende avec sursis,

Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 23 février 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative de meurtre, a rejeté sa demande

8-1, en date du 20 décembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols aggravés en récidive, séquestration, violences aggravées en récidive, détention d'armes, escroquerie et tentative

B... contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 5 mars 2019, qui, dans l'information suivie contre elle, des chefs de tentative d'enlèvement et séquestration

mensongère et usage, faux et usage de faux, subornation de témoins, escroquerie au jugement et complicité, vol, suppression frauduleuse de données informatiques, destruction de preuves, et blanchiment et tentative

[R] a été condamné, d'une part, le 16 décembre 2005 par la cour d'assises d'Ille-et-Vilaine, à vingt-huit ans de réclusion criminelle pour assassinat, tentative d'assassinat et destruction du bien d'autrui

Cédric Z... devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône, sous l'accusation de vols aggravés et association de malfaiteurs et a dit n'y avoir lieu à suivre contre lui des chefs de tentative de vol qualifié

interpellé ; qu'à la suite des résultats d'un rapport d'expertise indiquant que son profil génétique était identique au profil masculin inconnu enregistré en 2009, il a été mis en examen pour viols, tentative

d'emploi pour le groupe U, dont il précisait l'adresse électronique, que par ailleurs, l'employeur reconnaissait en outre dans la lettre de licenciement, tout en soutenant qu'il s'agirait d'une simple tentative

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 20 décembre 1995, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative de vol aggravé, a confirmé l'ordonnance

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Cayenne, en date du 24 novembre 2020, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol et tentative

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 12 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'exercice illégal de la pharmacie, banqueroute, tentative

tribunal correctionnel de Bobigny, pour escroquerie, faits commis courant mai et juin 1998 ; f) peine de 6 ans d'emprisonnement prononcée le 23 mai 2000 par la cour d'assises de L'Eure et Loir, pour tentative

l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 1er juillet 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés, violences aggravées, complicité et tentative

francs débitée du compte ouvert par l'EURL à la Société générale avait été créditée au compte de cette même société dans les livres du Crédit agricole le 22 décembre 1998, l'erreur d'écriture dont tentait

En effet, à peine arrivés, les "gros bras" de Jean-Marie A... ont littéralement passé à tabac non seulement Ludovic Y... mais encore son père Richard Y... habitant à côté qui tentait de s'interposer ainsi

en délibéré sur l'application dans le temps de l'article L 313-46 du code de la consommation ; que la Société générale a produit les lettres d'information prétendument envoyées à M. et Mme [K], et tentait

, donnait des coups de pieds violents et se débattait avec la main restée libre pour repousser le brigadier de police ; qu'il parvenait à le mordre au niveau de la main droite tandis que ce dernier tentait