conclusions", Baron avait fait valoir que, par "l'omission volontaire des policiers de faire figurer la saisie de la corne de rhinocéros au procès-verbal du 4 février 1991, ceux-ci ont délibérément cherché

heures ; que la perquisition effectuée dans la caravane voisine appartenant à Luiji Z... et Diane Y... a permis de découvrir des produits pharmaceutiques répandus sur le sol, comme si quelqu'un avait cherché

ou assistance, la chambre d'accusation n'a pas légalement justifié sa décision ; " et alors encore que la chambre d'accusation n'a pas examiné le fait que Cédric Z... était celui qui avait été chercher

générale d'investigation et sont légalement admissibles au sens de l'article 145 du code de procédure civile ; qu'en l'espèce, ainsi que la cour d'appel l'a elle même rappelé, « la société Sud Radio () cherche

des activités liées à la pratique du théâtre ; qu'en statuant de la sorte, quand la pièce n° 4 intitulée « Les Plateaux sauvages » faisait état d'activités diverses, telle que la danse, la chorale

n'aurait pas justifié de l'époque précise des manquements relevés dans l'affaire Chane Chu et de l'époque à laquelle lesdits manquements ont été découverts, le salarié n'ayant d'ailleurs nullement cherché

grief à l'arrêt, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'a nécessairement connaissance de l'état de cessation des paiements, le banquier qui après avoir interdit à son client d'émettre des chèques, cherche

plus que l'unité de direction, et rien n'indique, en l'espèce, l'existence d'une stratégie commune, pas plus que celle de flux financiers habituels ayant une contrepartie économique que l'expert a cherchée

rencontres dans les foires, il n'en demeure pas moins que le prévenu n'a pas hésité à accompagner pendant plusieurs jours, chez de nombreux éleveurs, un individu dont il ne connaissait rien, sans chercher

. ; qu'elle a déclaré au juge d'instruction qu'elle avait demandé à son mari d'aller chercher une attestation de Christiane Z... mais a précisé qu'elle ne l'avait aucunement chargé de contraindre Christiane

suspension du permis de conduire pendant 1 mois et le stage de sensibilisation à la sécurité apparaissent tout à fait adaptés à sa personnalité et à la conduite dudit véhicule qui développe plus de 300 chevaux

Y..., née le 10 août 1968, âgée de 25 ans à l'époque, qui expliquait avoir séjourné au "Domaine de la Cour" de 1984 à 1988, participant à l'entretien des chevaux et aux cours d'équitation et qui révélait

double est attestée dans une autre pièce, soit la salle de jeu ; qu'en outre, l'absence de l'épouse du prévenu ce soir là ( ) n'est pas établie ; que l'épisode du pack de lait qu'elle dit avoir été chercher

Y..., dirigeant de la société OK), ce comportement de l'employeur étant de nature à démontrer que la société Lee France avait cherché à mettre M.

fonde, particulièrement lorsqu'il retient un fait contesté ; qu'en l'espèce, le joueur affirmait péremptoirement que sa prétendue croyance en un renouvellement de son contrat l'aurait dissuadé de chercher

pour ne pas être sanctionné disciplinairement, à s'excuser devant l'ensemble de ses collègues de travail d'avoir pris copie d'un extrait de son dossier personnel sans son autorisation et d'avoir ainsi cherché

effectifs normaux de l'entreprise pour la durée d'une réunion, les jours d'affluence provoquée par des circonstances non maîtrisables liées aux conditions météorologiques ou à la renommée particulière des chevaux

Emile et Charles X..., alors porteurs chacun de 50% des parts, sur l'état de l'immeuble dont ils étaient par ailleurs propriétaires à travers la SCI Roma ; que cette étude a été adressée à la société Mim

Stromag France (ci-après société Stromag), la branche de son fonds de commerce afférente à son activité de conception, fabrication et vente de freins et coupleurs, exploitée à la Guerche sur l'Aubois (Cher

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Assainissement Estève Patrick (AEP), société anonyme, dont le siège est Zac de la Vigonnière, rue René Fontaine, 18400 Saint-Florent sur Cher