LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 3 juillet 2000 en qualité de chauffeur poids lourd par la société Transports

[M] avait été embauché par la société Brenntag le 3 décembre 1973 en qualité de chauffeur livreur ; qu'il effectuait notamment des transports par camion-citerne de produits chimiques toxiques au service

relèvent que les consignes édictées afin d'éviter la circulation des piétons durant ces manoeuvres étaient insuffisantes, aucune procédure ne permettant aux conducteurs des engins de s'assurer que les chauffeurs

[M], engagé à compter du 11 avril 2006 par la société Ciffréo Bona en qualité de chauffeur de véhicule léger, devenu le 1er septembre 2007 chauffeur poids lourd selon avenant, a été, après mise à pied

la marchandise au destinataire ou à son représentant qui l'accepte, l'arrêt, en retenant, par motifs adoptés, que le sinistre a eu lieu alors que, conseillé par un préposé de la société SEREM, le chauffeur

X... s'était présenté sans le camion TMC l'a laissé conduire le camion de AIR BUNGALOC ; que l'accident est survenu au cours des opérations réalisées avec le camion de cette dernière société en raison

En effet ces palettes étaient acheminées par nos chauffeurs et nos camions en provenance de la plateforme de notre client La Poste, avant d'être revendues par la suite par l'un de vos collaborateurs qui

étaient repris par les chauffeurs le lundi pour passer au contrôle des mines, et que les travaux nécessaires étaient portés à la connaissance des chauffeurs lorsqu'ils les amenaient en pré-visite ; qu'il

, procédait au démontage du système de chauffage auxiliaire Webasto se trouvant sur le camion et constatait que le système d'échappement des gaz brûlés était partiellement détruit et totalement inefficace

cassation (2e Civ. 28 mai 2009, n° 08-16. 942), que le 3 août 1999, Michel Y..., salarié de la société Bauduin et fils, a été blessé par une palette chargée, tombée du hayon situé à l'arrière d'un camion

Y... chauffeur de la société B2M : M.

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ... (9ème), 2°/ la société anonyme Est Camion

adressée la société Fournel, au motif qu'elle avait subi, du fait du retard de livraison, un préjudice imputable au chauffeur de cette société; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches :

le 23 juillet 1987, l'ouvrier Bruno Z..., salarié de la société "SRE" a été brûlé, pendant l'exécution de travaux de soudure sur cette passerelle à proximité immédiate d'une cuve dans laquelle un chauffeur-livreur

et des camions-grues avec chauffeur à la disposition de la Société des grands travaux du Nord (société SGTN) sur le chantier de l'autoroute A 29, la société Unoule et Martineau (la société), qui a déclaré

lourds, a été contrôlé par la gendarmerie, le vendredi 13 février 1998, alors qu'il conduisait, pour les besoins de la société ci-dessus, dont il était le salarié, un ensemble routier, composé d'un camion

de la société Petit Forestier (Petit Forestier) a heurté la nacelle d'un camion de la société LEV (LEV) donné en location, avec chauffeur, à la société SFP (SFP) où était placée une caméra de celle-ci

avec chauffeur à la disposition de la Société des grands travaux du Nord (société SGTN) sur le chantier de l'autoroute A 29, M.

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997, n° 97/05553), qu'ayant mis un camion avec

qu'au cours du transport, dans la nuit du 11 février 2004, une partie de la marchandise a été dérobée alors que le véhicule se trouvait en stationnement sur le parking d'un relais routier, et que le chauffeur