de sa décision, que les auteurs de ces attestations n'avaient pas été les témoins directs du comportement reproché à l'intéressé et qu'ils n'en avaient été informés que par d'autres salariés, sans chercher

sa vie privée dès lors qu'il n'allègue pas que les courriers visés s'analysaient en des correspondances personnelles parvenues sur son lieu de travail ; qu'au travers de sa plainte la partie civile cherche

Tanguy X..., avait attesté qu'outre la blessure infligée à Tanguy X..., juste après l'engagement, Jean-Luc Y... l'avait heurté sans retenue, en début de seconde mi-temps, lui causant une entorse de la cheville

autorité de la chose jugée quant à la qualification des faits dénoncés en voie de fait ; que dans son arrêt de relaxe, la Cour a relevé qu'il ressortait de l'enquête préliminaire que Béatrice X... avait cherché

relevé sur la personne du prévenu s'établit à 2,44 grammes pour mille par litre de sang ; que la fuite de Thierry X... de l'hôpital où il est soigné peu après son hospitalisation confirme que celui-ci a cherché

suivants, que leur vente a été opérée lors de la période envisagée par lesdits contrats et que, par conséquent, il ne peut lui être fait grief d'avoir, à leur égard, conformément au contrat de concession, cherché

soit communiqué aux fins de règlement a été délivrée le 11 avril 2006 ; que l'instruction doit donc être terminée très prochainement ; que placé sous contrôle judiciaire le 8 mai 2004, Stéphane X... a cherché

constater que Christophe Y..., âgé de 20 ans, avait exercé dans la nuit du 23 au 24 septembre 1990 une autorité sur sa jeune voisine de 9 ans, en dormant seul au même étage qu'elle et en venant la chercher

et qu'ils contenaient du mobilier et des objets appartenant à la société mais aussi à certains de ses collaborateurs, aurait été inexacte ; qu'il n'apparaissait pas davantage que Thierry de G... eût cherché

Guillaume X... qui n'en était pas propriétaire, qui ne disposait de son permis que depuis un an, et qui se trouvait en perdition au milieu de la chaussée après avoir - selon l'arrêt - raté un virage, sans chercher

(Stéphane M...), soit qu'elles aient pu craindre que leur propre responsabilité pénale soit mise en cause (N..., De O..., P...) ou aient cherché à atténuer cette responsabilité (Jean Y...), toutes permettent

éditoriaux, qui, dès lors qu'il narrait cet événement historique, était nécessairement conduit à faire état de l'imputation faite à Paul X... d'avoir été l'auteur du coup de feu ayant tué Alexis A..., a cherché

décision pour entériner une détention provisoire rigoureusement illégale ; "alors, enfin, qu'en retenant dans l'exposé des faits que Philippe X... avait demandé à Michel Z... par téléphone d'aller chercher

X..., cadre de haut niveau n'ignorant rien des procédures internes de l'entreprise, n'avait pas cherché à cacher aux organes qu'il savait compétents une mesure à laquelle ces derniers risquaient de s'opposer

diligentée entre les mains de la banque CIC Nord-Ouest par acte du 2 octobre 2019, alors : « 1°/ qu'il appartient au créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible qui cherche

[N], on ne p[ouvait] que relever qu'elle était la seule à avoir intérêt à faire usage de ce document dont l'authenticité a[vait] été remise en question dès le début par [V] [W] », qu'« ainsi, sans chercher

violence ; qu'il résulte des constatations de l'arrêt que les propos incriminés, « l'homosexualité est une abomination », ont été tenus en réponse à la question « Votre conseiller en communication était Charles

1992, la société Avantages Productions a mis à la disposition de FDA International quatre documentaires (Sri Pada, la Montagne de tous les dieux ; Les Rukadas du Nouveau Monde ; Les derniers hommes-chevaux

Jaouad B... réceptionnait la marchandise à l'arrivée en Loir-et-Cher, en revanche, il n'a été signalé sur aucun voyage d'importation ; "alors que les mêmes faits ne peuvent faire l'objet de plusieurs

DE LA PREVENTION D'INFRACTION A L'ARTICLE 433 DU CODE PENAL COMMISE DANS L'EXECUTION D'UN MARCHE DE FOURNITURES A L'ARMEE FRANCAISE DE CHENILLES POUR HALF-TRACK ; ALORS QU'AU SUJET DES CONDITIONS DANS