parmi lesquelles une importante plaie à l'abdomen et une plaie faciale dont un expert affirmait qu'elle provenait d'un instrument tranchant " type couteau " ; " que Pierre X... reconnaissait avoir blessé

résulte des constatations des juges d'appel que le demandeur a toujours soutenu qu'il n'avait fait que se défendre face à Vincent A... qui a porté les premiers coups ; que la victime s'était elle-même blessé

la confiscation des scellés, composés de deux téléphones portables de marque Apple IPhone modèle A1779 de couleur blanche et rose sans carte sim et de marque Xiaomi Redmi modèle M2104K7BNY de couleur bleue

3 juillet 1997, que le bordereau d'attribution comportait les mentions suivantes : "vérifiez vite si votre bordereau d'attribution porte en référence d'attribution un n° inscrit dans le pli scellé bleu

"alors, d'une part, qu'en vertu, de l'article 222-13 du Code pénal, tout objet susceptible de présenter un danger pour les personnes est assimilé à une arme dès lors qu'il est utilisé pour tuer, blesser

: Attendu que la société Ydol fait encore grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes, alors, selon le pourvoi, que le Crédit Lyonnais s'était engagé à recevoir les paiements par cartes bleues

une fracture du cinquième métacarpien, qui sont compatibles avec les violences reprochées au prévenu, ainsi que les témoignages de ses collègues et amis, qui ont pu observer sur elle la présence de bleus

2012 les sommes de 2 731,98 € (compte-courant) et 4 500 € (Livret bleu) dont M.

était dépourvue d'intérêt ; " alors, d'une part, qu'en statuant ainsi, l'arrêt attaqué qui refuse de se prononcer sur les circonstances dans lesquelles le prévenu, non seulement pris à partie mais blessé

d'une action concertée et violente des parties civiles ; que, seul contre eux, c'est pour repousser cette attaque et mettre fin à la projection de gaz lacrymogène dont il était victime et qui l'avait blessé

bénévolement Y... à "fendre des bûches" à l'aide d'une machine à ce destinée, Z..., qui portait un pull-over trop ample, a vu la manche gauche de ce vêtement "happée par la fendeuse" et a été gravement blessé

considéré qu'à bon droit, le premier juge a rappelé les éléments concordants et nombreux démonstratifs de la culpabilité du prévenu dont le coup de feu tiré en direction de Youssef Z... qui a gravement blessé

que s'il a été porté des coups sur la personne ou exercé des violences et voies de faits, qui, sans atteindre matériellement celle-ci, sont de nature à troubler son comportement au point qu'elle se blesse

licenciement n'avait été prononcé par l'employeur qu'après la reprise du travail par le salarié le 9 octobre 1985, plus de deux mois après l'accident qui lui était reproché au cours duquel il avait été blessé

rapport du docteur A... du "1er juin 1995", alors, selon le moyen, que, d'une part, le docteur A... n'ayant pas établi de rapport au 1er juin 1995 et n'ayant jamais écrit dans ses conclusions que le blessé

ou trois coups sans savoir où, pour se défendre ; qu'il résultait des déclarations du témoin Pachelo faites devant le tribunal que Chritian X... était à l'origine de l'agression ; que s'il avait été blessé

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre A), au profit : 1 / de la société Poussin Bleu, société à responsabilité limitée, dont le

conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 mai 1994) d'avoir fixé comme il l'a fait l'indemnisation du préjudice subi par Mme X..., blessée