Julien B... puisse exonérer l'association de sa responsabilité ; que la cour d'appel a derechef violé l'article 1382 du code civil ; 4 / que lors de la signature de l'avenant du 19 octobre 1999 à la

Julien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 septembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, de blanchiment, a infirmé

en cassation d'un jugement rendu le 9 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois (élections professionnelles), au profit : 1 / de la Compagnie européenne des brûleurs (CEB),

X... avait fait valoir qu'il versait chaque mois à ses enfants Paul et Julien la somme de 3 000 francs par mois, ainsi que la somme de 6 000 francs par mois à sa fille Anna, de sorte qu'après déduction

J... pour monter des dossiers de défiscalisation pour quatre sociétés à savoir : - la SCEA [...] en relation avec la SNC Carmichael ; - la SCEA Bananeraie Saint-Julien en relation avec la SNC Mateliane

CONFORMEMENT AUX PRESCRIPTIONS DU DECRET DU 6 JUILLET 1810, MODIFIE PAR CELUI DU 13 DECEMBRE 1965, DOIT ETRE PRESUME ; QUE LE MOYEN NE PEUT ETRE RETENU ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE VEUVE DEGEZELLE

à la société Transcap, commissionnaire de transport, le transport du port de Sète à celui de Luanda des colis d'aliments surgelés logés dans un conteneur frigorifique ; que, chargé sur le navire "Julia

Statuant sur les pourvois n°s V 15-19.513 et Z 15-50.038 formés par : 1°/ la société Fermière du Château [K] [Q], dont le siège est [Adresse 5], 2°/ le groupement foncier des Domaines de Saint-Julien

Z... notaire à Saint-Julien en Genevois" ; que par une seconde ordonnance en date du 30 novembre 1992, il a rectifié sa précédente décision par la substitution de la mention "vu la comparution de M.

F..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Bank Julius Baer, société anonyme, dont le

Julien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5, en date du 28 mai 2015, qui, pour menace de mort réitérée aggravée et violences aggravées, l'a condamné à neuf mois d'emprisonnement

du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 novembre 2017), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 5 novembre 2015, pourvoi n° 14-11.024), que, le 1er août 2005, Juliette

Metz a, sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, autorisé des agents des impôts à procéder à une visite avec saisies dans des locaux et dépendances sis à Metz, à Saint-Julien-les-Metz

Julien X..., a été impliqué dans un accident de la circulation au cours duquel celui-ci et ses deux passagers, M.

Fabrice, Julien, Jean-Jacques et Francis X... et Mme Monique X..., épouse A... (les consorts X...) ont assigné en réparation M.

[L], membre de la SCP Rémi Julien [L] et [X] [H] (la SCP), avec la participation de Mme [S] (la notaire), membre de la SELARL Office notarial de Lamorlaye (la SELARL), Mmes [N] et [Z] [E] et MM.

quatre faits qu'elle relate, que ses deux récits sont identiques ; qu'ainsi, elle déclarait que la dernière fois, c'était dans la petite cabane où elle était en train de jouer au ballon avec son cousin Julien

; - question n° 6 : "L'accusé X... est-il coupable d'avoir à Villes (01) et Saint-Julien en Genevoix (74) courant 1983 et 1995, commis des atteintes sexuelles sur la personne de Z... ?"