la société IES de Farid Y... qui n'avait pas accepté de recevoir des marchandises qu'il n'avait pas commandées et voir ainsi sa société utilisée comme société écran ; qu'il a créé à la demande et avec Ali

L... agit contre son employeur désigné étant la SA Air liquide (ALFI), et que le greffe a convoqué la SA Air liquide (ALFI) à l'adresse du siège de la SA Air liquide France industrie.

à l'inaptitude définitive de l'intéressée s'est déroulé le 12 avril 2011 ; qu'en affirmant, pour écarter la demande au titre du harcèlement moral subi, que l'employeur était allé

distance, sont le plus souvent mortelles, lorsqu'elles atteignent un organe vital ; l'action de X... était préméditée puisque c'est dans ce but qu'il transportait le fusil dans sa voiture où il est allé

il ne subsiste aucune contradiction entre les pièces du dossier ; " que la réalité du choc est démontrée comme son imputabilité au prévenu ; " qu'averti par le témoin, Jean-Yves Z... s'est en allé

X..., faisant de l'organisation de son travail une appréciation différente de celle de son supérieur hiérarchique direct, est allé volontairement contre les ordres de ce dernier qui, dans le cadre de la

Vert, La Renaudie, 81000 Albi, en cassation d'un jugement rendu le 29 avril 1998 par le conseil de prud'hommes d'Albi (section commerce), au profit de Mlle Sandrine X..., demeurant Crous del Mouly,

touchait et l'embrassait en lui disant qu'elle n'avait pas intérêt à parler, sinon elle allait "passer un sale quart d'heure" ; que les faits se sont reproduits à plusieurs reprises, le prévenu étant allé

Y..., au volant de son véhicule, a fait un écart et est allé percuter un car de police conduit par M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier

. ; qu'ainsi, il ne peut être déduit du fait que les deux mineurs soient allés librement au domicile de M.

Z... selon lesquelles il serait allé travailler de sa propre initiative à l'autre bout de l'atelier afin d'y faire des colis ne sont pas contrecarrées par des éléments probants ; que si les circonstances

B... dans un premier temps est allé confier les faits qu'il avait aperçus au garde champêtre de la commune, lequel, discrètement, est allé en parler aux gendarmes, lesquels, avec leur délicatesse coutumière

avait laissé son tracteur, à l'arrêt mais moteur en marche, en amont du chemin légèrement en pente ; qu'ayant oublié de serrer le frein, le tracteur a avancé sans qu'il s'en rende compte car il était allé

X... déclarait être allé au moins six fois aux Pays-Bas pour son frère et Françoise C..., pour rapporter à chaque fois 100 g d'héroïne et 6 g de cocaïne ; que Jean-Michel Y... et Franck D... mettaient

du prévenu qu'ils allaient trouver ou retrouver la santé par un nouveau type de thérapeutique; que l'accumulation de cas particuliers, sans lien les uns avec les autres, comme ceux de la fillette d'Albi

prétexte d'aider l'enfant à se déshabiller et à mettre son kimono, Fabrice X... profitait de la situation pour lui caresser le sexe ; elle subissait alors des baisers sur la bouche et le sexe ; il était allé

Hocine Y..., demeurant à Cestelnau-de-Montmiral (Tarn), Cahuzac-sur-Vere, Le Bergougnou, en cassation d'un jugement rendu le 19 septembre 1988 par le conseil de prud'hommes d'Albi (section industrie)