adressés à l'inspection du travail et à la caisse d'assurance-maladie les 4 et 5 septembre 2012, le salarié relate qu'en fin de matinée vers 11h40 alors qu'il maintenait un container par une sangle durant

Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme R..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés MS conseils, MMA IARD et

à PARIS, le douze mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, Me BLANC

une identité ou une qualité, ou accordant une autorisation, et condamné à la peine de quatre mois d'emprisonnement, mandat de dépôt à l'audience, ainsi qu'à une interdiction du territoire français durant

Blanc, avoué à la Cour substituant Me Clerget, avocat au barreau de Paris, et enregistré le 1er juillet 2003, que M.

Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Blanc, Le Masne de Chermont, Boutié, conseillers référendaires, Mme Texier, avocat général, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation

Adresse 1], in solidum avec les époux [K], de remettre en l'état « l'issue de secours » se trouvant dans le couloir leur appartenant, et ce sous astreinte provisoire de 100 euros par jour de retard durant

B... n'a pas noté de difficultés de débouchage, les forces d'extraction sont normales, sachant qu'un dépôt blanc apparaît sur le col des bouteilles ; que le sapiteur indiquait que ce dépôt provient des

Ce projet a recueilli sept votes défavorables et neuf votes blancs. En effet, cet argumentaire de circonstance n'est pas étayé par des éléments sérieux.

Soulat, demeurant Le Calme, la Croix Blanche, 45700 Lombreuil, 5 / Mme Annie G..., demeurant ..., 6 / Mme Arlette D..., demeurant ..., 7 / Mme Marie-Renée I..., demeurant ... en Val, 8 / Mme

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blanc, avocat aux Conseils pour la société Ipeca prévoyance Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir jugé que la garantie invalidité prévue au contrat

(décédé depuis) et BLANC révèlent qu'ils avaient tous deux travaillé avec Monsieur X... pendant plusieurs années, qu'ils remplaçaient des joints et des cordons d'étanchéité à base d'amiante, lors de l'arrêt

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blanc, avocat aux Conseils pour Mme X..., PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir décidé que le licenciement

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour M. X... Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir décidé que le licenciement de M.

machine ou instrument agricole remorqué dépasse 2 mètres 50, le véhicule tracteur doit porter à l'avant et à sa partie supérieure un panneau carré éclairé dès la chute du jour, faisant apparaître en blanc

X... au cours de l'année 2003 ; que son intervention matérielle dans la rédaction des chèques a été attestée par l'expertise graphologique diligentée durant l'instruction ; que selon elle, tous ces chèques

contre l'arrêt rendu le 7 février 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-2, anciennement dénommée 9e chambre B), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires Les Mûriers blancs

Joseph Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 31 mai 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Les Papillons blancs

X..., allongé sur le dos, blanc et inerte ; qu'il est constant que la convention d'assistance bénévole emporte nécessairement l'obligation d'indemniser celui qui porte secours à autrui et qui se blesse