de logiciels, de dessins industriels et de photocomposition ; qu'elle a en outre déposé la marque semi-figurative "Ebel international" pour désigner des cosmétiques, parfums, imprimés, brochures, catalogues

Le contrat comportait une obligation imposée au référenceur de « ne pas acheter et commercialiser des produits lessiviels nouveaux similaires, le point de référence étant le catalogue en cours ». 2.

en conséquence condamnée à lui payer une somme à titre d'arriéré de salaire jusqu'au 30 juin 2008 alors, selon le moyen : 1° / qu'indépendamment de l'ancienneté et de la connaissance parfaite du catalogue

Z... alors que, selon le moyen, les juges du fond auraient dû rechercher, 1° s'il ne se déduisait pas des mentions figurant dans le catalogue qu'il ne s'agissait pas d'un véhicule d'origine mais d'un véhicule

A..., son ancien salarié, et du nouvel employeur de celui-ci, la société Sofrequip, qui aurait, en outre, copié les catalogues de la première société ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches :

", tiré à 5 000 exemplaires, particulier au thème central, et une "plaquette", tirée à 3 000 exemplaires comprenant, outre ce catalogue, un "appendice" consacré aux artistes relevant de la société ; que

. ; QUE CES OBJETS, DESIGNES DANS LE CATALOGUE COMME UN "ANCIEN TRAVAIL ETRANGER" , MAIS PRESENTES LORS DE LA VENTE PAR L'EXPERT X...

ROSES produit aux débats ses propres catalogues, notamment pour les années 1996, 1997 et 1999, ceux de la Société DELBARD pour les années 1989, 1992, 1996, 1999 et 2000, ainsi que les catalogues de la

Les différentes factures produites aux débats démontrent qu'elle réalisait des catalogues produits cadeaux, des fiches [T] ou des catalogues de [T] ou images [T].

Y..., commissaire-priseur, a fait éditer un catalogue qui contenait la reproduction intégrale d'un dessin au crayon et de deux peintures à l'huile de Maurice Z... ; que M.

; que la société Reder expose avoir subi des retards dans les livraisons ainsi que des livraisons partielles ce qui était particulièrement grave dans la mesure où ces défaillances concernaient le catalogue

Z... étant nommé mandataire judiciaire puis commissaire à l'exécution du plan ; que reprochant au franchiseur d'avoir ouvert un site internet pour la vente de ses produits et diffusé des catalogues mentionnant

A..., visé dans ce même catalogue, de sorte que son erreur était inexcusable, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1110 du code civil ; 5°/ qu'un catalogue n'a pas

exactement les mêmes que dans la présente poursuite, l'action publique se trouve éteinte par la chose jugée ; qu'en effet, si toute juridiction correctionnelle dans le ressort de laquelle est diffusé le catalogue

Z... a été déclaré adjudicataire, pour le prix de 38 325,00 francs, d'un tableau désigné, dans le catalogue de la vente, sous les indications suivantes : "Daniel A....

La disposition des titres respectifs sur la page de couverture des catalogues ou carnet de tendances n'est pas non plus similaire.

des vêtements ; que le Tribunal écartera le caractère probant du catalogue KANO INTERNATIONAL sur lequel ne figure aucune date ; que seront également écartés pour ne pas avoir de caractère probant les

Les côtes quantités et qualités figurant dans le catalogue ne sont données qu'à titre indicatif " ; que ce préalable n'est pas de nature à exclure toute responsabilité incombant aux organisateurs de la

. ; " aux motifs qu'en vue d'une exposition organisée au Japon avait été édité un catalogue comportant plusieurs textes de présentation des artistes sous la signature de Marc X... ; que la préface arguée

X..., titulaire du droit de reproduction des oeuvres d'Z..., a demandé la validation de la saisie-contrefaçon de ce catalogue et la condamnation du commissaire-priseur au paiement de dommages-intérêts