placement sous curatelle renforcée dans ce contexte ; qu'à l'audience, il a expliqué aller mieux et a produit une deuxième expertise réalisée à sa demande de laquelle il ressort que la maladie dont il souffre

ALORS QUE le maintien en hospitalisation complète doit être justifié par le constat que le patient souffre de troubles mentaux compromettant la sûreté des personnes ou portant gravement atteinte à l'ordre

Soares, demeurant à Vallauris (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Cannes (section industrie), au profit de la société à responsabilité

février 2015 suivi de tests faisant apparaître des troubles des fonctions supérieures corroborant ceux réalisés en neurologie en 2013, évoluant depuis une dizaine d'années ; que selon l'expert, Mme B... souffre

violences subies par Mme M... n'auraient pas entraîné d'infirmité ou de mutilation permanente au sens de l'article 222-10 du code pénal, sans rechercher comme elle y était conviée, si l'hypoesthésie dont souffre

. ; qu'il était enfin observé que ce dernier souffre de troubles de la personnalité qui n'ont pas d'incidence sur sa responsabilité pénale ; qu'à l'audience du 6 mai 2016, le prévenu, après plusieurs renvois

X... souffre d'un trouble psychotique avec atteinte majeure du sentiment de sécurité et hallucinations ; qu'il relève des pensées délirantes, à connotation paranoïde, avec notion de dissociation ; que,

Ali X... souffre de séquelles neurologiques graves ; que M.

le jugement attaqué ; " sur le préjudice d'agrément : "... que, contrairement à l'avis de l'expert, qui ne la lie pas, la Cour, eu égard à la privation des plaisirs normaux de l'existence dont souffre

maladie professionnelle n'avait été faite au moment du licenciement, que le salarié ne justifie nullement qu'une telle déclaration ait été ultérieurement régularisée, et que si la lombo-sciatique dont souffre

A UNE PENSION DE RETRAITE DE VEUVE DU REGIME MINIER, ALORS QUE, POUR APPRECIER SI LES SERVICES ACCOMPLIS PAR LE SUSNOMME EN QUALITE DE DIRECTEUR TECHNIQUE DE TRITURATION DE LA SOCIETE DES MINES DE SOUFRE

A... souffre d'une maladie neurodégénérative (maladie de Parkinson) ralentissant gestes et mouvements.

X... a déclaré que son traitement est désormais très réduit et qu'il ne souffre plus de troubles mentaux ; qu'il attribue cependant toujours les faits d'homicide à des électrochocs qu'il aurait subis,

admise ni maintenue en soins psychiatriques sur décision du représentant de l'Etat, sous la forme d'une hospitalisation complète ou sous une autre forme, qu'à la condition qu'il soit constaté qu'elle souffre

contamination par lesdites substances ; qu'en retenant, pour examiner le préjudice d'anxiété du salarié au seul regard de son exposition à de multiples agents cancérogènes, qu'il aurait « fait valoir qu'il souffre

admission ou maintien de soins psychiatriques sur décision du représentant de l'État, le juge doit constater qu'il résulte des certificats médicaux et de la décision du préfet que les troubles mentaux dont souffre

médical initial du 29 septembre 2009 du Docteur [O] qu'un tel examen a été effectué ; Que s'il ressort de la fiche colloque médico-administratif produite par la Caisse que les plaques pleurales dont souffre

Or en l'espèce, la pathologie dont souffre M.

sollicitée à titre subsidiaire par le demandeur est sans utilité pour la solution du litige qui porte sur l'existence de la présomption d'imputabilité au travail de l'affection dont il souffre

décidé le 3 novembre 2005 à effet du 1er août 2005 par la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ; Attendu que, pour rejeter le recours de l'intéressée, l'arrêt retient que si Mme X... souffre