Abbas, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ALLIER, en date du 27 mai 2000, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt

.., il est reproché à ces derniers diverses autres infractions qui sont en relation avec les faits principaux ; ... qu'il en est enfin et surtout ainsi du délit d'extorsion de fonds au préjudice de l'abbé

automation, société anonyme, venant aux droits de la société ABB industrie, dont le siège était anciennement ..., et actuellement ..., défenderesse à la cassation ; Les demanderesses invoquent,

Abe Y..., demeurant à Pantin (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ du syndicat CGT des Nettoyeurs et Nettoyeuses de la Région parisienne, dont le siège est sis à Paris (10ème), Bourse du Travail, 3, rue du Château

C'est dans ces circonstances que, le 21 mars 2014, la société ABE a assigné la société Capri Sun en annulation de la partie française de la marque n° 677 879. 4.

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence du Centre, dont le siège est résidence du Centre, rue de l'Abbé

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 24 octobre 1996), que la société Asea Brown Boveri (société ABB) a vendu à la société

les textes susvisés ; 3 ) "alors que la communication suppose la remise matérielle de documents déterminés ; que, la requérante faisant valoir qu'en l'espèce, la personne présente sur les lieux, Abbes

X... et Mme Y... se sont mariés à Sidi Bel Abbès (Algérie) ; que trois enfants sont issus de cette union, Lylia, née le [...] , Nassim, né le [...]           et Céline, née le [...

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les prévenus du chef de présentation de bilan inexact ; "aux motifs que la créance que la société AREC possédait sur la SARL ABE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ABB industrie, société anonyme, dont le

, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2014 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel de Pont-l'Abbé

téléphoniques étayaient ce témoignage puisque, au cours d'une conversation avec Jérôme D..., Jacques E..., qui évoquait l'activité de la discothèque "La Casa" où le prévenu était portier, déclarait "si Abde

X... travaillait au mépris de la clause de non-concurrence chez un de ses concurrents directs, à savoir la société ABB, depuis qu'il avait quitté la société SOFFIMAT mais encore qu'il avait directement

parents des agressions et viols subis par elles ; que M. et Mme Y... avaient alors demandé des explications à Jean X..., lequel avait nié tous les faits dévoilés ; qu'ils s'étaient tournés ensuite vers l'abbé

de l'Association française contre les myopathies - AFM Téléthon, du Comité français pour le fonds des Nations Unies pour l'enfance (Unicef), de l'association Croix-rouge française et de la Fondation Abbé

Métivet, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Pont-l'Abbé autos services, de Me Blondel, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Ferodo Abex, société anonyme, dont le siège