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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90479
24 juillet 2025
24 juillet 2025
pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 15 mai 2025, a rendu
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90461
6 avril 2023
6 avril 2023
pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 16 mars 2023, a
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90448
6 avril 2023
6 avril 2023
[K] [T], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleciv1
M. Bernard X... de sa demande de remboursement dirigéec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2014:C100672
4 juin 2014
4 juin 2014
Bernard X... de sa demande en paiement dirigée contre M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01875
14 juin 2017
14 juin 2017
le quatorze juin deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle POTIER DE LA VARDE, BUK-LAMENT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88331
6 avril 2023
6 avril 2023
pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 16 mars 2023, a rendu
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91006
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[R] et autres Requête n°: 437/22 Ordonnance n° : 91006 du 13 octobre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la commune de Cannes, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88469
23 mai 2024
23 mai 2024
avocat à la Cour de cassation, ET : le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 1], représenté par le cabinet Girard GTI IDF, ayant Me Bouthors pour avocat à la Cour de cassation, Bernard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90032
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Z] [K], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90974
21 septembre 2023
21 septembre 2023
[W] [O] [B], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100497
26 avril 2017
26 avril 2017
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat aux Conseils, pour M. Y... PREMIER MOYEN DE CASSATION M.
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61372538cd5801467741bf3a
14 mars 1989
14 mars 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE
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613721bdcd580146773f6bee
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Bernard Z..., demeurant ... Medoc (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1990 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section D), au profit de : 1°) M.
Source officielleciv1
61372257cd580146773fc2ce
28 mars 1995
28 mars 1995
(Paris (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1993 par la cour d'appel de Paris (17e chambre), au profit de la société anonyme Jean Bernard, dont le siège est ... (3e), défenderesse à la cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300158
15 février 2018
15 février 2018
Bernard Y... à être autorisé à céder son bail à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200360
15 avril 2021
15 avril 2021
Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société Salsa, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200361
15 avril 2021
15 avril 2021
Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société Salsa, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00857
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Bernard X... à verser à la société CHALVIN 100.000,00 ¿ en réparation de son préjudice financier et 20.000,00 ¿ pour frais financiers, outre les dépens et 3.000,00 ¿ au titre des frais irrépétibles ;
Source officiellecr
6137254fcd5801467741caaa
22 novembre 1990
22 novembre 1990
Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 1990 qui, pour délit et contravention de blessures involontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301067
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Bernard, Jean-Luc et Philippe X... et de Mmes Z..., E...
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VAL PINGRE, LAMONTRE, Didier Henri Bernard
18/08/2022
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LAMONTAGNE, Eric Bernard
22/02/2022
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LAMONTRE, Didier, Henri, Bernard
01/02/2017
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LAMONTRE, Didier, Henri, Bernard
25/02/2016
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LAMONTRE, Didier, Henri, Bernard
25/06/2009
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