Jean-Christophe, - LA SCI DES LONGCHAMPS, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LISIEUX, en date du 6 novembre 2002, qui a autorisé l'administration

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 2004, qui, pour exercice illégal de l'activité de transporteur public routier de marchandises

(pièce II 2) ; que le président du conseil d'administration de la SA SCBSM est Pierre-Christophe Y...

. ; "aux motifs que les investigations sur commission rogatoire ne permettaient pas de caractériser les infractions reprochées ; que les parties civiles avaient fourni à l'appui de leur plainte des

Laurence, épouse Z..., Christophe B... et Nicolas C... à payer une amende de 150 000 euros, et en ordonnant, d'autre part, la disjonction des poursuites en ce qui concerne Christophe B... et en renvoyant

Christophe A..., domicilié [...]                                  , 4°/ M.

préjudice de la BIL, à se fonder sur la circonstance qu'elle aurait fait preuve d'imprudence en établissant la facture relative au tableau, sans avoir vu celui-ci, sur la seule base des renseignements fournis

Christophe Vinchon, président directeur général de ladite société, venant régulièrement au siège de Dol-de-Bretagne, de préciser à quelle date celui-ci avait eu connaissance des faits fautifs reprochés

reprochés à Nicolas X..., il résulte du dossier que Mustapha Z... a déclaré qu'à la suite de l'accident à Biguglia il avait été conduit chez une personne dont il refusait de donner le nom qui lui avait fourni

Christopher, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 28 mars 2007, qui, pour recherche de renseignements d'ordre économique, commercial, industriel, financier ou technique tendant

(D 11) comptable qui a dénoncé les faits, Christophe I... (D 18/12) et Olivier J...

Christophe, - La COMPAGNIE GAN INCENDIES ACCIDENTS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre le

niant avoir été l'utilisateur des puces qui lui sont attribuées, dernier fait sur lequel il est revenu lors d'un interrogatoire ; qu'au cours de celui-ci, il a également reconnu connaître Marc Y..., Christophe

rendu le 17 avril 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Val-d'Oise pétanque, dont le siège est [Adresse 8], 2°/ à la société Christophe

Yvon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Christophe Y... du chef de délit

de qualité, il pouvait exécuter les tâches lui incombant dans le cadre des 151 heures 67 mentionnées mensuellement sur ses bulletins de salaires ; que, toutefois, en l'absence d'éléments peu précis fournis

Après Christophe est monté à l'étage. Quand j 'ai vu partir Christophe, je suis monté voir le gars. J'ai vu qu'il saignait de la tête » ; que selon M. E... les armes auraient été fournies par M.

Christophe B... et a profité de celles-ci puisqu'il était en possession au moment de son interpellation d'un camping-car et d'un véhicule Mercedes ainsi obtenus ; que M.