Bretagne (D 110), que les solvants utilisés par la Star pour le nettoyage des pièces mécaniques étaient récupérés et confiés à des entreprises spécialisées dans le traitement des déchets, que les fontaines

droits de la défense ; "en ce que le président a donné lecture à la fin des débats des questions n° 1 et n° 2 ainsi libellées : - question n° 1 : "l'accusé Hakim X... est-il coupable d'avoir à Fontaines

Paul Y..., 2 / de Mme Monique Z..., épouse Y..., demeurant ensemble "La Fontaine", 44360 Saint-Etienne de Montluc, 3 / de la commune de Saint-Etienne de Montluc, représentée par son maire en exercice

divorce ; que, d'autre part, en relevant, pour débouter Mme Y... de sa demande, que l'expert judiciaire, qui avait eu à apprécier la valeur de ce domaine, ainsi que celle de celui plus important "des Fontaines

O..., épouse F..., de Me Le Prado, avocat de la société Dubois Fontaine, et l'avis de M.

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 24 juin 1999) et les productions, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société JBS (la société), la Caisse de Crédit mutuel de Fontaine

Fontaine, conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président du 30 juin 1987 pour exercer les fonctions de président en remplacement du titulaire légalement empêché ; " alors que l'ordonnance

Dominique Y..., gérant du GAEC de la Fontaine à Taponna-Fleurignac, a commandé auprès de la SA Phyto-Sem 14 pneumadoses de maïs Dunia de marque Pioneer et 225 litres de désherbant "Frontière" ; il a reçu

principal qui prévoit l'échelonnement du paiement ; qu'en l'espèce, l'acte d'acceptation faisait expressément état de l'acte d'engagement du 18 octobre 1991, qui représentait les travaux du marché "La Fontaine

sa décision et partant la prive de base légale au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; et alors enfin que, dans ses écritures d'appel, la société Boss faisant état d'une attestation Fontain

[S] seul fabricant de fontaines à boisson sur le territoire français a déclaré aux agents des douanes « le fonctionnement d'une fontaine à boisson pour post-mixt ne peut s'apparenter à un process de fabrication

aux règles d'ordre public applicable au litige ; qu'en déboutant la SARL Pressing Fontaine de sa demande d'indemnisation formée contre la MAIF, assureur du cyclomoteur de M.

invité à déjeuner et avait ainsi eu auprès d'elles un rôle de guide spirituel et de confesseur ; qu'en 1987, à la suite d'une hospitalisation de l'intéressé à la maison de repos des Récollets à Doué-la-Fontaine

[U], fondateur du Musée [4] vivant aux Grandes écuries de [Localité 3], a créé une oeuvre destinée au musée, intitulée « Fontaine aux chevaux » ou « la Prueva », consistant en une sculpture monumentale

[K], exploitant au sein de l'exploitation agricole à responsabilité limitée de la Fontaine (l'EARL). 3. La preneuse a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux en annulation du congé.

qui étaient aussi associés de la SCI Clinique Louis Blanc de Fontaine, ont utilisé leur qualité pour faire voter le rachat des biens immobiliers et d'un emprunt BNP de la SCI Clinique de Fontaine par

Raymond X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de la société Les Fontaines, société anonyme, dont

3 du Code de la consommation, 593 du Code de procédure pénale, 7 de la Convention européenne des droits de l'homme ; " en ce que la cour d'appel a déclaré Daniel X... coupable d'avoir à Doué-la-Fontaine