avoir initialement déclaré que Bernard X... avait frappé d'une droite au front, produit un certificat qui ne corrobore pas cette assertion dans la mesure où il mentionne outre une plaie frontale des griffures

qui ne présentait aucune complexité particulière que ce soit au moment de sa négociation, de sa conclusion ou de son exécution, d'autre part que les courriers adressés par les emprunteurs au Crédit gricole

Finance, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Grifo, les conclusions de M.

par la direction de l'action sociale de l'enfance et de la santé de la ville de Paris, a été engagée, le 4 septembre 1989, par Mlle X... pour garder son enfant ; que ce dernier ayant présenté une griffure

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance, Lyon, 8 avril 2002), rendu en dernier ressort, qu'ayant pris à bail un logement appartenant à la société civile immobilière La maison du Griffon

de la procédure écrite figurant au dossier sous les cotes n° D 175, D 177, D 121 et D 97, soit des lettres écrites par le témoin Y... à l'accusé pendant son incarcération et des photographies des griffures

le docteur X..., qui suivait régulièrement l'enfant, avait également constaté le choc ; que la veille du décès, Christine Y... avait remarqué que son fils avait un hématome sur le front et des griffures

1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 17 janvier 1995), que le Syndicat d'alimentation en eau potable du pays d'Olmes (le SAEPPO) exploite à Montferrier une source, dite "griffon

Grafmuller et Ros, conseillers et, d'autre part lors du prononcé, de M. Mauri, président et MM.

premiers juges ont exactement exposé les faits reprochés au prévenu Y..., les ont déclarés établis et donné leur juste qualification pénale ; que les faits examinés par le tribunal établissent que les griffures

salarié versait au dossier un certificat médical "selon lequel aurait été diagnostiquées chez lui une scoriation de 3 cm horizontale de la face latérale du cou à hauteur de l'oreille, de multiples griffures

25 avril 2002 ; que les constatations effectuées le 29 août par le médecin des urgences médico-judiciaires et les croquis joints au certificat établissent l'existence d'ecchymoses sur le thorax, de griffures

X... a subi quelques griffures, contusions et dermabrasions à la jambe et au genou lui ayant occasionné une ITT de 2 jours ; que M.

croire qu'un tiers serait intervenu dans le processus mortel ; que l'utilité d'une autopsie près de quatre ans après le décès apparaît bien illusoire pour retrouver des traces d'excoriations ou de griffures

lorsqu'il avait tenté de séparer Lorin et A... qui étaient en train de se battre, une bousculade générale avait suivi et qu'il était tombé ce qui expliquait la présence d'une bosse sur son front et de griffures

existait des charges suffisantes à l'encontre de Richard et Naquet d'avoir le 25 février 1985 à Forbach causé involontairement la mort de 22 mineurs ; "aux motifs, d'une part, qu'en particulier, le d grisou

. : un traumatisme facial avec ecchymose sous-orbitaire droite de la lèvre inférieure, des lésions de griffures du bras gauche, du front, une ecchymose du genou droit, lesquels correspondent parfaitement

qu'à supposer que Mme Z... ait agressé son époux en premier, ce qu'elle conteste, il n'existait pour lui aucune cause raisonnable de se croire en péril et de porter des coups disproportionnés aux griffures