Toitot, conseiller rapporteur, M. Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Toitot, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, M. Boscheron, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

Claude X... et Mme Sandrine X..., respectivement cousin et demi-soeur de la défunte, ainsi que Mme Térésa Z..., future épouse de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une convention de gérance libre a été conclue les 10 et 20 juin 2002 entre la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (Yves Rocher) et la société Sandrine

éjaculation, de pénétrations anales et buccales, voire des tentatives de pénétrations vaginales), réitérées lors de l'audience criminelle par cette dernière, âgée à ce jour de presque 27 ans, qui a toujours

X..., ce dernier était toujours seul avec sa fille ; que contrairement à ce qu'ont énoncé les juges du second degré, cette attestation ne se bornait pas à rapporter des propos de Sandra X... ; d'où

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sandrine

Dès lors, il convient d'allouer à Mme Sandrine X... la somme de 3. 000 euros en réparation du préjudice subi en raison du non-respect par le Lycée CHRESTIEN DE TROYES de son obligation de formation.

également toujours servie de ladite citerne pour arroser son jardin.

auteurs de ces infractions étaient cagoulés au moment où elles ont été commises, qu'ils ne pouvaient être désignés que par leur taille (" le plus petit ", " le plus grand des deux "), que l'intéressé a toujours

Claude T..., professeur d'éducation physique, Mme U... épouse V..., professeur d'histoire géographie, Mme Sandrine OO... GG..., professeur d'anglais, M.

Sur le pourvoi formé par Mme Denise Z..., divorcée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1999 par la cour d'appel de Lyon (1e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Sandrine

la société France Telecom, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section commerce), au profit de Mme Sandrine

classement sans suite ; que par ailleurs Laurence C..., manager du rayon poissonnerie et adjointe au directeur, ne pouvait de par ses fonctions que démentir avoir reçu les consignes dont fait état Sandrine

également au moyen de bons rédigés manuellement, voire passées par téléphone en cas de besoins urgents ou même directement par internet ; - la réception des commandes était en principe assurée par Mme Sandrine

Sandra, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 29 novembre 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-François Y.

pourvoi formé par la société Siva, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 2 mars 1998 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Sandrine

devant le préfet de police de Paris une déclaration d'acquisition de la nationalité sur le fondement de l'article 21-2 du code civil en raison de son mariage célébré le 5 juin 2004 [...] avec Mme Sandrine